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Bonjour,

Concernant la résolution “Questions diverses” (la dernière résolution de l’AG sans vote donnée à titre informatif), j’aimerai échanger sur 2 points et avoir votre avis dessus  :

  1. Jusqu’à quand peut on compléter cette résolution ?
  2.  Y a t’il des informations que vous y mettez chaque année ?

Point n°1 :
J’ai compris que cette résolution peut être modifiée jusqu’à l’Assemblée Générale par les questions / remarques posées par les copropriétaires. Il est donc possible que cette résolution soit  aussi complétée / préparée par le syndic entre l’envoie des convocations et l’AG (par exemple par les informations du point n°2)

Point n°2 :
Par rapport aux information, n’est ce pas l’opportunité pour y faire des rappels dont les rappels réglementaires annuelles ? Je pensais par exemple :

  • obligation d’information relative à la qualité de l’eau lorsque le contrat de fourniture de l’eau n’est pas individualisé
  • rappel pour les propriétaires bailleurs de souscrire à une assurance propriétaire non occupant + rappel de transmission du règlement de copropriété
  • obligation d’information relatives aux règles locales en matière de tri des déchets

Si vous avez d’autres idées, je suis preneur (mon AG est dans 1 mois). Je synthétiserai les réponses et rédiger un texte que je pourrai partager ici.

Bonjour,

À mon avis, toutes questions qui n’appellent pas au vote et permettent une bonne circulation de l’information sur la vie de la copropriété peuvent être inscrites dans cette résolution à l’avance, voire même être portées le jour de l’ag spontanément ou sur sollicitation du président de séance. Celles que vous avez prévues sont légitimes.

CT. 

Bonjour,

au niveau de notre copro, nous faisons :

  • une résolution concernant les questions diverses posées par les copropriétaires et auxquelles nous essayons d’apporter réponse dans la convocation si la question a été posée suffisamment tôt et que le CS a pu y apporter réponse. Sinon, il faut dire que la réponse à la question ne pourra être donnée qu’après l’AG ;
  • une résolution libre qui s’appelle “Information diverses” dans laquelle nous passons un certain nombre d’information que le CS juge importantes à faire passer. Cela permet, en théorie, que tous les copropriétaires soient informés car hélas, certains ne se connectent jamais sur leur espace personnel sur Matera … lisent-ils toute la convocation ? J’en doute mais au moins personne ne peut nous reprocher de ne pas avoir informé.

Laurent

Merci @Catherine Terraz du partage d’avis !

Merci @Laurent Bonétat du retour d’expérience. Je trouve en effet intéressant de scinder cela en 2 résolutions (je garde l’idée pour mon AG de l’année prochaine). Concernant la résolution  “Informations diverses”, pouvez-vous nous dire quelles les informations importantes que vous avez passées sur les précédentes assemblée générales (et qui pourraient être reproductibles sur d’autres copropriétés) ?

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