Résolution Questions Diverses


Niveau d'utilisateur 1

Bonjour,

Concernant la résolution “Questions diverses” (la dernière résolution de l’AG sans vote donnée à titre informatif), j’aimerai échanger sur 2 points et avoir votre avis dessus  :

  1. Jusqu’à quand peut on compléter cette résolution ?
  2.  Y a t’il des informations que vous y mettez chaque année ?

Point n°1 :
J’ai compris que cette résolution peut être modifiée jusqu’à l’Assemblée Générale par les questions / remarques posées par les copropriétaires. Il est donc possible que cette résolution soit  aussi complétée / préparée par le syndic entre l’envoie des convocations et l’AG (par exemple par les informations du point n°2)

Point n°2 :
Par rapport aux information, n’est ce pas l’opportunité pour y faire des rappels dont les rappels réglementaires annuelles ? Je pensais par exemple :

  • obligation d’information relative à la qualité de l’eau lorsque le contrat de fourniture de l’eau n’est pas individualisé
  • rappel pour les propriétaires bailleurs de souscrire à une assurance propriétaire non occupant + rappel de transmission du règlement de copropriété
  • obligation d’information relatives aux règles locales en matière de tri des déchets

Si vous avez d’autres idées, je suis preneur (mon AG est dans 1 mois). Je synthétiserai les réponses et rédiger un texte que je pourrai partager ici.


3 commentaires

Niveau d'utilisateur 3

Bonjour,

À mon avis, toutes questions qui n’appellent pas au vote et permettent une bonne circulation de l’information sur la vie de la copropriété peuvent être inscrites dans cette résolution à l’avance, voire même être portées le jour de l’ag spontanément ou sur sollicitation du président de séance. Celles que vous avez prévues sont légitimes.

CT. 

Niveau d'utilisateur 2

Bonjour,

au niveau de notre copro, nous faisons :

  • une résolution concernant les questions diverses posées par les copropriétaires et auxquelles nous essayons d’apporter réponse dans la convocation si la question a été posée suffisamment tôt et que le CS a pu y apporter réponse. Sinon, il faut dire que la réponse à la question ne pourra être donnée qu’après l’AG ;
  • une résolution libre qui s’appelle “Information diverses” dans laquelle nous passons un certain nombre d’information que le CS juge importantes à faire passer. Cela permet, en théorie, que tous les copropriétaires soient informés car hélas, certains ne se connectent jamais sur leur espace personnel sur Matera … lisent-ils toute la convocation ? J’en doute mais au moins personne ne peut nous reprocher de ne pas avoir informé.

Laurent

Niveau d'utilisateur 1

Merci @Catherine Terraz du partage d’avis !

Merci @Laurent Bonétat du retour d’expérience. Je trouve en effet intéressant de scinder cela en 2 résolutions (je garde l’idée pour mon AG de l’année prochaine). Concernant la résolution  “Informations diverses”, pouvez-vous nous dire quelles les informations importantes que vous avez passées sur les précédentes assemblée générales (et qui pourraient être reproductibles sur d’autres copropriétés) ?

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