Bonjour,
dans votre cas, la solution amiable n’a visiblement pas fonctionné. Il est donc utile de passer à l’étape suivante.
Il faut que vous notiez tous les actes qui génèrent des nuisances : type de nuisances, date, heure, etc. et que vous essayiez de récupérer les témoignages de vos voisins (même s’ils semblent moins subir les nuisances que vous, ils doivent quand même entendre des choses). N’hésitez pas à appeler la police, à déposer une ou des mains courantes. L’important étant d’acter l’importance des nuisances et leur récurrence.
Cette personne est-elle locataire ou propriétaire?
Si elle est locataire, il faut contacter votre syndic pour qu’il adresse un courrier au propriétaire. Le propriétaire peut être tenu responsable des agissements de son locataire en cas de non respect du règlement intérieur. Si le propriétaire ne fait rien, il y a la possibilité de la conciliation judiciaire avec le propriétaire et en dernier recours, le syndic peut engager les mesures contre le locataire pour trouble anormal de voisinage et aller jusqu’à demander la résiliation du bail. Mais cela suppose que l’AG accepte de lancer l’action en justice.
S’il est propriétaire, le seul recours est le dépôt de plainte si la conciliation a été un échec mais il faut qu’elle soit vraiment documentée d’où l’importance de tout noter systématiquement. Pour tous les courriers, adressez les en recommandé avec AR. Il faut montrer que l’action en justice n’est que la solution après l’échec de toutes les étapes préalables à l’amiable.
Tout est parfaitement expliqué sur la page suivante : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
Dans tous les cas, ne baissez pas les bras. Des solutions existent même si cela demande persévérance et patience.
Bonne soirée
Merci beaucoup pour toutes ces informations vraiment très utiles.
Ce monsieur nous a dit être propriétaire à son arrivée et s'est comporté en tant que tel. Cependant après vérification, ce n'est pas son nom sur l'acte notarié, il a donc été entrepris de contacter la vraie propriétaire qui ne s'est pour le moment jamais manifesté.
Merci encore de votre réponse
Bonjour Marie,
Nous sommes également une petite copropriété :7 logements 3 commerces. Je suis copropriétaire d’un logement depuis 33 ans et il y a 8 ans, un nouveau copropriétaire est arrivé et depuis c’est l’enfer pour tous les copropriétaires.
un 1er syndic professionnel a démissionné au bout de 2ans, un 2eme syndic a démissionné au bout de 4 ans pour les agissements de ce nouveau copropriétaire(harcèlements téléphoniques, menaces de tribunal, dépôt de plaintes pour mauvaises gestion…) liste non exhaustive . Nous avons été contraint de faire appel à Matera pour passer ce cap difficile qui aurait contraint la copropriété à être
mis sous tutelle puisque sur le moment aucun syndic professionnel ne voulait prendre le relais.
une fois Matera mis en place, les menaces, les convocations pour conciliation les plaintes continuent. Nous avons du prendre un avocat pour défendre les intérêts de la copropriété. J’ai dû acheter un lot mis en vente dans la copropriété pour éviter que ce copropriétaire est plus d’emprise sur notre immeuble. Cela n’a fait que redoubler ces lettres recommandées par son avocat.
ce copropriétaire a essayé de nous monter les uns contre les autres : ça n’a pas fonctionné, bien au contraire, ça a mis en place une solidarité entre tous les autres copropriétaires.
Depuis que le tour de tous les « problèmes » dont nous accusait ce copropriétaire a été fait et refait, nous sommes relativement fiers de n’avoir rien cédé pour que ce soit lui qui ait maintenant envie de partir et il est vrai que ce sont des moments difficiles et qui ont duré plus de 4 ans.
Je vous conseille de ne rien lâcher, d’utiliser toutes les procédures pour que ce voisin indélicat change d’attitude ou s’en aille.
Vos agissements peuvent changer de camp à votre avantage.
Bon courage
