Sortie d'un immeuble de la copropriété : quel impact ?

M

Bonjour,

Suite à la sortie d'un bâtiment de notre copropriété un de mes copropriétaires se trouve avec son entrée sur le lot sortant. Du coup, qu'en est il des frais d'entretien du portail, des murs et de la cour ? Y a t il une modification des tantièmes lors de la création d'un droit de passage ? Faut il refaire le RCP ? Et par ailleurs n'ayant pas besoin de faire un quelconque aménagement de ce passage on est d'accord pas d'indemnisation pour la création de celui ci ?

Mon copropriétaire me demande une AG pour mettre tout cela au clair mais je suis un peu perdue....! Merci d'avance. Malorie

10 commentaires

M

Et le seul règlement de copro que j'ai date de 1982.......

Seby
Niveau d'utilisateur 3

Bonjour

Est ce que ce droit de passage est stipulé dans le règlement de copro ? Si oui ce point doit être détaillé sur qui paye quoi, sinon il faut faire voter une modification du règlement de corpo

Cdt

S PAFFONI

M

Et bien je vais vérifier car le lot A faisait parti de notre copro avant mais j'ai l'impression que la porte du lot B donnant sur la cour du A à été rajoutée récemment... Le soucis c'est qu'avec l'ancien syndic ce genre de choses n'étaient pas vraiment déclarées et du coup je me retrouve avec tout un tas de choses à mettre au clair

Thierry
Niveau d'utilisateur 6

Bonjour à tous,



Les choses ne sont assez claires pour pouvoir vraiment aider.



Comme dit pas Sébastien, les choses devraient être clairement stipulées dans le RCP.



En toute logique suivant vos explications et dessin, lot A + court lot A + lot B = copropriété ?!



Alors autant que les copros qui sont en RDC bénéficient de jardin à privatif, que ceux qui sont aux étages n'ayant pas de terrasse tous paient des tantièmes pour les espace commun de la copropriété a ma connaissance.

Si dans le RCP la cours appartient au lot A, le lot B n'a aucun droit d'en jouir d'une quelconque façon. Sauf à modifier le RCP pour apporter le droit et les obligations de ce partage de cours du lot A au lot B.

La connaissance sans partage ne sert a rien. Donc partageons et entraînons nous!
Thierry
Niveau d'utilisateur 6

Si rien n'est stipulé dans le RCP autant considérer que se sont des voisins mitoyens et donc je voisin B s'octroie le droit de créer une porte sur la parcelle de son voisin A avec le droit de passage sans rien lui devoir ??

La connaissance sans partage ne sert a rien. Donc partageons et entraînons nous!
M

Les termes ne sont pas les bons, dans ce cas considérer que lots = bâtiments . Le bâtiment A est sorti de la coropriété en 2019 ou 2020. mais le lot B, lui fait parti de notre copropriété et à un droit de passage dans la cour du nouveau propriétaire du bâtiment A.

Donc il faut une modification du règlement de copro , et celle ci aurai dû être faite lors de la vente et de la sortie du bâtiment ?

Laurent
Niveau d'utilisateur 5

si le lot A est ''sorti'' de la coproprieté en 2019 (2020), le reglement de coproprieté doit donc etre modifié , en effet et entre autre, la repartition de tantièmes n'est plus correcte.



et aussi le nouveau RC doit indiquer la servitude de passage et préciser le fond servant et le fond dominant et detailler quoi et a qui ,incombe les depenses liées à cette servitude

mais , vous semblez dire que le RC n'a pas été modifié .

votre sujet semble etre complexe et vous devriez vous rapprocher des juristes Matéra

Charlotte
Niveau d'utilisateur 4

Bonjour,



En effet, le RC aurait dû être modifié au moment de la vente à la charge de l'acquéreur ou du vendeur du bâtiment A qui souhaitait partir de la copropriété.

La modification par rapport au droit de passage doit être fait par un géomètre afin de définir les tantièmes de chacun.

Charlotte
M

Tout d'abord merci à tous pour vos réponses vous m'êtes vraiment d'une grande aide ! je découvre Matera et je n'en sors que plus enrichie à chaque échange.

Pour le RC en effet j'ai eu confirmation ce matin par l'agent immo que celui ci n'avait jamais été modifié depuis 1982 (et donc surtout, pas modifié à la sortie du bât A...).

Concernant les 3 conditions je sais que nous avons accepté en AG la sortie de ce bâtiment, mais la condition 1 je ne suis pas sûre qu'elle soit remplie, et la condition 2 non plus, super....

Nous avons une AG prévue pour la fusion de 4 lots, je vais ajouter le changement du RC.

Merci encore !

Flora

Bonjour,

Notre RCP stipule un droit de passage depuis 1968.

Je confirme que vous devez modifier le votre afin d'y faire figurer qui a le droit de passage et les conditions d'entretien.

l faut également consulter un notaire avant et un géomètre. Le droit de passage ne s'octroie pas à la légère.

Il y a des droits de passage qui sont dus a la situation naturelle des lieux. Par exemple si votre voisin ne peut pas sortir de son terrain qu'a travers le votre, il a le droit de demander ce droit d'y passer mais les conditions doivent être inscrites sur le RCP dans votre cas ou sur une convention signée par les voisins.

Néanmoins si son lot est désenclavé plus tard car il rachète une parcelle à cote qui a une sortie, vous pouvez également demander de fermer le passage via votre terrain.

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