Bonjour, auriez-vous une trame à nous proposer pour le Règlement Intérieur du Conseil Syndical?
Nous disposons déjà d’un RCP, mais nous souhaitons également en avoir un pour le CS.
Merci par avance,
Roxana
Bonjour, auriez-vous une trame à nous proposer pour le Règlement Intérieur du Conseil Syndical?
Nous disposons déjà d’un RCP, mais nous souhaitons également en avoir un pour le CS.
Merci par avance,
Roxana
Bonsoir
Qu’entendez-vous par règlement intérieur du conseil syndical ?
Normalement, le règlement de fonctionnement du CS est fixé par le règlement de copropriété ou par les copropriétaires à la majorité simple (article 24).
Pour rappel, le conseil syndical contrôle la gestion du syndic de copropriété :
Dans un fonctionnement bénévole/coopératif, la frontière entre le SDC et le CS étant infime, je doute que de rajouter un règlement soit réellement une valeur ajoutée.
Bonne soirée
Bonjour,
Roxana doit sans doute parler d’un règlement de la vie en collectivité qui n’est pas traitée dans un RCP et est, en général, proposé par le conseil syndical.
Cela va de la gestion du bruit en passant par l’utilisation des parties communes, de l’exploitation des balcons .
Ayant un pb avec les pièces jointes, je joins le nôtre ci-dessous.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Tranquillité - Hygiène - Harmonie
Fenêtres - Balcons - Façades
Encombrements - Dégradations - Déchets
Aucun objet encombrant ne doit être déposé dans les parties communes.
Abords Extérieurs
Information
Cordialement.
Loîc
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