Exemple de règlement intérieur pour le conseil syndical

Bonjour,

Roxana doit sans doute parler d’un règlement de la vie en collectivité qui n’est pas traitée dans un RCP et est, en général, proposé par le conseil syndical.

Cela va de la gestion du bruit en passant par l’utilisation des parties communes, de l’exploitation des balcons .

Ayant un pb avec les pièces jointes, je joins le nôtre ci-dessous.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

• Bruit: Tout bruit ou tapage pouvant troubler la tranquillité des occupants est formellement interdit, notamment avant 7h30 et après 22h00. Dans ce créneau horaire, le volume sonore des appareils de radio, de T.V. et de son devra être notablement réduit. Également important de refermer les portes sécurisées (codes Vigik) des parties communes à chaque passage et ceci dans l’intérêt de toutes et tous et de notre tranquillité!

• Animaux: Les animaux criards sont interdits dans l’immeuble. Les chiens et les chats sont tolérés à condition d’être tenus en laisse ou dans des paniers jusqu’aux appartements. Il est interdit que les chiens déposent leurs excréments dans les parties communes (pelouses, allées ...). A charge pour les propriétaires de les ramasser. Tous dégâts ou dégradations qu’ils pourraient causer seront à la charge de leur propriétaire.

• Travaux dans les étages: créneau de 8h30 à 18h et le dimanche10h/17h.

• Il ne pourra être mis sur le garde-corps du balcon ou aux fenêtres : ni objet, ni linge, ni brise-vues, même momentanément.

• L’usage de tous barbecues, sur les balcons, est strictement interdit, qu’ils soient à charbon, électriques ou à gaz.

• Toute dégradation extérieure ou incivilité (jets de poubelles ou déchets…) est interdite et verbalisable pour des raisons évidentes de sécurité.

• Chaque occupant sera tenu de déposer ses propres déchets ménagers, selon le tri sélectif en vigueur, dans les containers extérieurs à proximité et aux environs de la résidence. Interdit de laisser des sacs ou cartons autour des containers. Coordonnées SMICTOM indiquées dans le tableau d’affichage de l’accueil pour obtenir votre carte.

Aucun objet encombrant ne doit être déposé dans les parties communes.

• Tout dégât causé par l’un des propriétaires ou locataires dans les parties communes de l’immeuble, notamment lors des emménagements et des déménagements (qui ne devront se faire que de jour), doit être signalé immédiatement et sera réparé par les soins du Syndic et aux frais des copropriétaires ou locataires concernés.
  
  Le Syndic aura les pouvoirs les plus étendus pour faire respecter cette clause.

• Les parties communes (sauf dans les locaux prévus à cet effet) notamment les entrées et couloirs ne doivent en aucun cas être encombrées par le dépôt, même momentané, des voitures d’enfants, de cycles, sacs poubelles ou tout autre objet. Les passages, vestibules, escaliers, paliers, entrées devront être laissés libres en tout temps.

• Les jeux ou réunions dans les parties communes sont interdits, y compris sur les espaces verts.
  
  Le Syndic et le Conseil Syndical dégagent toute responsabilité en cas d’accident. Il est formellement interdit d’écrire ou tagger les murs.

• De 9h00 à 19h00 sauf Dimanches et jours fériés, l’utilisateur de l’emplacement « 20mn » devra respecter ce temps de stationnement limité  afin de permettre au plus grand nombre de l’utiliser.

• Pour tout problème inhérent à la copropriété, vous devez vous adresser au Syndic de l’immeuble (NOM DU SDC : coordonnées ci-dessous).

Cordialement.

Loîc