Vous avez entièrement raison Janine. Le but étant simplement de faire respecter des règles de base simples mais cela crée beaucoup de tensions. C'est épuisant ! ?

En tout cas, il est possible d'imputer à la personne responsable les frais de nettoyage et autres. Pour les impayés, je vous conseille de prendre une assurance. Nous avons une formule chez Axa, à 100€ l'année, et c'est vraiment rassurant et, en cas de procédure, c'est l'assurance qui prend en charge les frais.

@Rania135; pour revenir à votre problème d'accès au jardin, si rien ne figure dans votre règlement (ainsi que dans l'acte de propriété) quant au droit de jouissance de cet espace, (si ce n'est pas un lieu de passage obligé!), le conseil syndical peut décider de le fermer et de restreindre son accès aux équipes d'entretien et de jardinage. Pour border la chose, je ferais voter une résolution en ce sens en AG. J'ai connu exactement cette configuration (terrasses privatives donnant sur un jardin fermé à tous les résidents) dans une résidence antérieure. Cordialement

Merci

@Francois100 : Vous avez raison. Je vais le suggérer au Conseil Syndical. Merci pour tout. Cordialement.