Déchets laissés par les propriétaires lors d'un déménagement

Audrey JDS

Bonjour , 

Un propriétaire vient de procéder à son déménagement et nous a laissé plein de déchets en tout genre.

Est-il possible de lui facturer la mise à la déchèterie ou quelque chose comme ça ? 

3 commentaires

EDELLI

Le problème est toujours le même, des locataires ou co-propriétaires qui mettent dans la cave, les articles qu’ils ne veulent plus. Nous avions dit qu’on facturait 30 € mais souvent on ne sait pas qui les a entreposés. Par contre quand on sait qui c’est, ils ont vite fait de les amener eux-mêmes aux encombrants ou de les sortir le mercredi soir  (passage des encombrants tous les 15 jours)

Kévin Marques
Niveau d'utilisateur 4

Bonjour @Audrey JDS,

Si la personne visée à déménagée, j’entends donc qu’elle n’est plus copropriétaire au sein de la résidence, il faudra donc passer par la case dépôt de plainte.

 

Si c’est un emménagement alors c’est différent, envoyez lui un courrier de mise en demeure lui rappelant que : 

L’entreposage d’objets encombrants/déchet dans les parties communes d’un immeuble est interdit par le RCP et par la loi.

Tout encombrant/déchet abandonné dans l’immeuble peut faire l’objet d’une “amende” par le syndic. La facture d’enlèvement sera alors à la charge de la personne en faute.

 

Bonne journée :wink:

 

 

Claudine Z
Niveau d'utilisateur 3

Bonjour,

 

Nous avons validé en AG, le vote d’une pénalité pour tous dépôts dans le SAS poubelle. Nous procédons d’abord par l’envoi des objets dans le groupe. Souvent les gens viennent récupérer.

Nous avons la possibilité de voir sur la vidéosurveillance lorsque l’on arrive à repérer l’heure environ et le jour.

Cette année, pour la prochaine AG nous allons facturer des frais lors des ventes d’appartement justement pour remédier aux déchets. Cette indemnité ira directement sur le fond de travaux.

Nous devons également réfléchir pour les changements de locataires.

Alors anticipé c’est mieux que de subir ou d’être sur le fait accompli.

Bon courage.

 

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