S'il est mentionné comme local vélos dans le règlement il va s'agir d'un changement de destination des parties communes.


Cela se fait en AG avec un vote à l'article 26.


L'inconvénient c'est qu'il s'agit d'un vote à l'unanimité.

Si on considère qu'il s'agit toujours d'un local deux roues et qu'il reste bien à l'usage de toute la copropriété alors il n'y a rien à faire à mon avis.

Bonjour @Christopher224, @Paul334,

En fait, il faut regarder dans votre règlement de copropriété (RCP), quelle est la destination du local, pour ensuite savoir si vous pouvez l'utiliser en local vélo et/ou en local moto.

J'ai regardé dans votre RCP :

• p.26 : "Description de l'ensemble immobilier"
• p. 104 : la liste des parties communes

Je ne vois pas de mention du local vélo. Par contre, il est fait mention d'un local transformateur. Est-ce que vous pensez qu'il puisse s'agir de ce local ? Est-ce que vous pouvez regarder les pages 26 et 104 pour voir s'il s'agirait d'un autre local ?

Ensuite, nous aurons plusieurs options :

• soit le RCP indique expressément qu'il s'agit d'un local vélo (j'en doute) : dans ce cas, pour faire un local moto, il faudra probablement faire des travaux (ventilation, coupe-feu) en fonction de la surface du local ;
• soit le RCP n'indique rien : idem, il faudra faire des travaux, et le faire inscrire dans le RCP ;
• soit le RCP indique "local 2 roues" : cela comprend toute bicyclette, cyclomoteur, moto, motocyclette, scooter, vélomoteur (à condition que le local fasse -100 m2, suivant l'arrêté du 31 janvier 1986).

Bonne journée !