Bonjour @Loïc353 

A mon avis vous avez deux options:

• Si votre trésorerie vous le permet, vous passez l’OS pour travaux à caractère d’urgence sans passer par l’AG car la règle le permet (question de sécurité). Vous informerez les copropriétaires lors des questions diverses.
• Convoquer une AG urgente (je crois que vous disposez d’un délai réduit pour le faire selon le post d’un référent Matera vu sur cette communauté il y a quelques temps, délai à apprécier justement selon le caractère d’urgence) que vous pourrez tenir directement à la suite de l’AGO avec cette résolution. Le seul bémol avec cette option est que si vous récoltez des votes contre cette résolution, vous aurez le délais de deux mois de contestation à attendre pour passer l’OS.

Catherine.

Bonjour @Loïc353 

Le cas classique est de demander une annulation de l’AG puis une reconvocation a une date respectant les 21 jours.  Effectivement vous devez attendre au moins 2 mois après le PV d’AG si il y a des absents ou des votes contres pour lancer des travaux. Si votre AG contient des résolutions urgentes et des résolutions non urgente, il est interdit de ne pas respecter le délai de convocation.

(CA Paris, 23e ch. B, 10 mai 1991 ;  CA Paris, ch. 4-2, 12 juin 2013, n° 11/06038).

De mon point de vue sur des travaux de ce montant : 

• le syndic ne peut pas justifier l’urgence, ce type de travaux n’est pas dans la liste ci-dessous il me semble? mais on peux interpréter de différentes manières . Peut être demander au service juridique Matera?Votre système semble fonctionner pour les propriétaires ce qui me mets du coup encore plus le doute sur ce caractère “urgent”. 

• le montant semble trop important pour être juste des travaux à l’initiative seul du syndic. Meme sur les travaux urgent, le syndic doit informer sans tarder les propriétaires et lancer une AGE pour valider.
• C’est surement plus important que la somme que vous avez alloué à l’initiative du syndic ou conseil syndical (mais à vérifier dans la dernière AG?  )

J’en reviens donc sur le premier point, pour ma part je reconvoquerais l’AG principale légèrement plus tard (pour ne pas avoir une AGE et une AG si rapproché)

@Loïc353 je me rappelle plus c’est une petite copro?

Cdt,

FX

Merci @Francois-Xavier et @Catherine Terraz 

Notre copro compte 80 lots et nous allons faire notre AGO cette semaine et reporter cette résolution à l’AGE que nous ferons dans quelques mois.

Même si ce n’est pas “confortable” comme situation, cela ne représente effectivement pas une mise en danger ou un caractère d’urgence nécessitant de décaler l’AGO car c’est déjà suffisamment difficile de motiver les copropriétaires à se mobiliser sur une date, alors si nous la décalons,nous risquons de perdre encore de la participation.

Cdt.

Loïc353