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Bonjour à Vous, Tous 

Est-ce que le Syndic doit intervenir, lorsque 2 voisins se “perturbent”.

Une voisine se rend, régulièrement, au commissariat, pour déposer des “mains courantes”, concernant ses voisins, un couple de personnes âgées.

A ce jour, il ne s’agit plus d’un “trouble du voisinage”, puisque, seulement, 2 copropriétaires sont concernés, seulement, nous semble-t-il ? Mais, plutôt d’un conflit entre 2 copropriétaires.

Le couple prétend que ladite voisine toque à leur porte, sans cesse et, même, dans la nuit. Elle a, même, appelé les secours en prétextant que sa voisine était séquestrée, par son époux...

De ce fait, quelle réponse doit-on apporter au couple qui ne s’est pas manifesté, auprès du Syndic, mais, a fait intervenir son avocat ?

Merci de vos réponses.

Cordialement.

SDC L’Evelyna

 

 

Bonjour,

 

Le syndic peux effectivement jouer un rôle de médiateur. Selon moi, cela concerne le syndic  principalement si  : 

  • Un des propriétaires a fait un signalement au syndic , par ex par lettre recommandé
  • Que les fait laisse supposer qu’un des copros ne respecte pas le règlement de la copro ( bruits excessif, odeurs, ..)

Je n’ai pas bien compris si vous avez bien été sollicité( par l’avocat?) et si une liste descriptive des problèmes vous a bien été remonté par écrit?

 

De plus, je n’ai pas l’impression que les troubles en question soient des troubles classiques ?

 

Cdt,


FX

Bonjour,

 

Le syndic peux effectivement jouer un rôle de médiateur. Selon moi, cela concerne le syndic  principalement si  : 

  • Un des propriétaires a fait un signalement au syndic , par ex par lettre recommandé
  • Que les fait laisse supposer qu’un des copros ne respecte pas le règlement de la copro ( bruits excessif, odeurs, ..)

Je n’ai pas bien compris si vous avez bien été sollicité( par l’avocat?) et si une liste descriptive des problèmes vous a bien été remonté par écrit?

 

De plus, je n’ai pas l’impression que les troubles en question soient des troubles classiques ?

 

Cdt,


FX

Bonjour,

 

Le syndic peux effectivement jouer un rôle de médiateur. Selon moi, cela concerne le syndic  principalement si  : 

  • Un des propriétaires a fait un signalement au syndic , par ex par lettre recommandé

La dame, seule, a envoyé des courriels au Syndic, avec copie des mains courantes déposées au Commissariat

  • Que les fait laisse supposer qu’un des copros ne respecte pas le règlement de la copro ( bruits excessif, odeurs, ..)

Cette dame semble importunait ses voisins, qui, eux, dans un premier temps, ont reçu une MED de la part du Syndic, pour troubles du voisinage, car ils causaient des troubles de voisinage, > “ manque de respect, tenue de propos calomnieux, semez le doute et nuisez à la réputation, avec pour conséquence des dommages collatéraux “

Du coup, ils ont fait intervenir leur avocat qui demande à ce que ladite dame reçoive, elle, aussi, une MED.

Mais, là, il s’agit d’un “ conflit “, uniquement, entre les 2 voisins….

Je n’ai pas bien compris si vous avez bien été sollicité( par l’avocat?) et si une liste descriptive des problèmes vous a bien été remonté par écrit?

De plus, je n’ai pas l’impression que les troubles en question soient des troubles classiques ?

Oui, effectivement… Ladite dame semble “ malade “…..

De ce fait, il nous semblait que, dans ce cas, le syndic ne doit pas intervenir, mais, du fait que le couple voisin a reçue, une MED pour troubles du voisinage, avec mention, également, des mains courantes déposées par ladite dame ???

Comment faire, légalement, vis-à-vis de l’avocate et de ses clients, sachant qu’elle a tenu compte, uniquement, de ladite dame ?

Cdt,


FX

 

Bonjour @Cannes ,

A votre place, je commencerais par contacter mon référent Matera pour avoir le cadre légal dans lequel vous pouvez ou pas intervenir, ainsi qu’avoir des conseils de la part de Matera.

 

Pour ma part, je gère une petite copro et connait bien les membres, je suivrais donc ce process :

  • Contacter les 2 parties pour avoir leur point de vue.
  • Contacter les voisins immédiats, pour savoir si ils ont des gène d’une des parties, ce qui conforterait le discours d’un des propriétaires
  • je ferais peut être un ecrit pour tracer ces éléments, cela pourrait servir plus tard.
  • Avec ces éléments, soit je sens que je peux gérer (et j’ai le temps), et je tente une médiation, soit je leur préconise de tenter de leur coté une médiation en les renvoyant vers un conciliateur de justice (et en fournissant les coordonnées ou le lien)

Si la personne semble “malade’” et “non raisonnable”, je pense que je tenterais direct le conciliateur qui sera surement plus expérimenté que moi pour traiter ce genre de cas.

 

Cdt,

 

FX

 

 

Bonjour et merci, François-Xavier,

 

Ok, et que répondriez-vous à l’avocate ?

Car la MED qu’a reçu le couple concernait leurs “ troubles du voisinage “, en plus de celui de leur voisine.

Mais, là, maintenant, il s’agit, plus d’un “ conflit entre voisins “….

L’avocate du couple demande à ce que nous adressions une MED, également, à ladite voisine “ malade “…. pour le conflit entre les 2 voisins ?

Que feriez-vous ?

Merci.

Cdlt.

SDC L’Evelyna

 

 

 

@Cannes

Si un avocat me contacte, je ne prendrais pas de risque et demanderais à mon référent Matera de me mettre en relation avec le support juridique Matera pour avoir leurs conseils

 

Cdt,

 

FX

@Cannes

Si un avocat me contacte, je ne prendrais pas de risque et demanderais à mon référent Matera de me mettre en relation avec le support juridique Matera pour avoir leurs conseils

 

Cdt,

 

FX

Bonjour François-Xavier,

Nous sommes, bien, d’accord 👍

C’est ce que nous avons, également, fait.

Merci et belle journée à Vous, François-Xavier.

Cdlt.

SDC L’Evelyna

 

 

Bonjour,

je ne sais pas ce que vous appelez MED..

J’ai bien compris que l’une des partie pense que l’autre est “malade”. C’est possible...tout comme c’est possible que ce ne soit pas le cas. En médiation, on pense toujours que l’autre est le “méchant” ou le “malade”...et les 2 parties le pensent souvent de l’autre. IL n’empêche, à 75% une médiation permet de trouver une solution qui satisfait les 2 parties, c’est dommage de ne pas le tenter.

Ainsi, dans tous les cas et en dehors de toute procédure de justice vous pouvez faire appel à un médiateur professionnel : vous en trouverez sur le site de l’Association Nationale des Médiateurs par exemple. 

Cordialement

Bonjour Katia,

M ise E n D emeure…

Nous vous remercions, pour vos conseils.

Cordialement.

SDC L’Evelyna

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