D’après moi cela est du ressort de la police et surtout de la justice.

En tout cas le syndic, ni même le copropriétaire n’est en mesure d’expulser un locataire désagréable (quelle que soit la nature des désagréments causés). Dans la mesure où le locataire est à jour de ses loyers.

Bonjour @Dorothée,

Dans cette situation il convient de faire appel aux forces de l’ordre. Le syndic n’a aucun pouvoir en matière d’expulsion d’un locataire malveillant.

Les étapes que j’aurais fait :

1. Porter plainte auprès du commissariat
2. Contacter le propriétaire et lui expliquer la situation pour qu’il prenne des mesures

Et si ça ne fonctionne pas auprès du propriétaire vous pouvez aussi vous adresser au maire de votre commune, dans mon cas nous avions affaire à des locataires qui ont dégradé la copropriété et se sont montrés agressifs envers leurs voisins, le maire est intervenu auprès du propriétaire-bailleur pour lui faire entendre raison.

Aussi sachez qu’en cas de conflit de voisinage il existe des médiateurs ou des conciliateurs de justice.

À bientôt

Merci pour vos retours :-)

Mme X m’a appelé ce midi, elle a fait des crises d’angoisse et son médecin voulait l’envoyer en hopital de repos…La pauvre :-(

C’est terrible quand même !

@Kévin Marques : elle a déjà porté plainte (c’est déjà un très bon truc) :-)

Je viens d’appeler le commissariat, à priori le propriétaire pourrait se rapprocher d’un huissier ou d’un avocat pour connaitre la démarche pour éventuellement expulser les locataires.

Je vous tiendrai au courant de la suite, ça peut arriver à d’autres (mais je ne le souhaite pas).

Dorothée

Bonjour @Paul L et @Kévin Marques ,

Si, justement ça dépend de la nature des désagréments, et si ceux-ci sont contraires au règlement de copropriété.

On s’écarte du sujet initial, mais les entorses répétées au règlement d’un locataire Y peuvent faire l’objet d’une action oblique en rupture de bail par l’AG, par tout copropriétaire individuellement, et même par un locataire Z, dans l’hypothèse de l’inaction du propriétaire vis-à-vis de son locataire Y. Il convient toutefois au préalable de mettre en demeure le propriétaire de faire cesser les troubles et ceux-ci doivent être suffisamment graves pour avoir fait l’objet d’un constat ou d’un dépôt de plainte.

Je ne saurais dire en revanche si la violence ponctuelle ou même répétée rentre dans la case de l’usage paisible des lieux.

Dans tous les cas, comme très justement indiqué, c’est la police et la justice qui pourront chercher à apaiser la situation, ou bien agir pour y mettre un terme, bien plus rapidement j’espère qu’une action civile de la copropriété.

Bonjour,

Et qu’en est-il lorsqu’on est agressé par un/e copropriétaire ? Vandalisme de ma boîte aux lettres, injures racistes ? J’ai porté plainte à la police, mais l’ambiance est très désagréable et j’ai peur qu’il/elle en vienne aux mains. Matera m’a répondu que les problèmes de voisinage n’étaient pas de leur ressort…..

Bonjour,

Bien sur, un syndic dirait la même chose.

En premier lieu je vous recommande de garder votre calme et de bien respecter le vouvoiement avec votre interlocuteur.

Quelles sont les motifs de reproche de la personne ? 

Bonjour Paul,

Depuis que cette copropriétaire a acheté son appartement il y a 4 ans, elle ne veut pas se plier au règlement de copropriété et n’accepte aucune remarque. Elle s’est accaparée du jardin partie commune pour y faire pousser des petits pois, arrosés avec l’eau de la copropriété, puis son fils a fait des graffiti sur les murs et elle ne veut pas payer pour le nettoyage, fait du bruit à 1 h du matin et son fils fais du roller dans l’appartement,  jette des papiers partout, me reproche la gestion de l’immeuble, le “bordel” qui y règne, jette les sacs à ordure n’importe où et notamment dans la gaine de la VMC, ou devant les containers, mais pas dedans, me reproche d’avoir fait l’étanchéité de la terrasse alors que c’était urgent et votée en AG extraordinaire, comme elle est au 4ème, elle a dit que c’était urgent, mais maintenant elle prétend que ça ne l’était pas. Son chien aboyait toute la journée et gênait les personnes en télétravaille (mais pas moi personnellement) . 

Elle prétend que je suis incompétente (je suis syndic bénévole depuis 2013) et que Matera est nul. Elle voudrait un syndic officiel qui serait d’après elle plus compétent. Elle prétend n’avoir pas reçu à temps la convocation de l’AG alors que Matera a la preuve qu’elle l’a reçue et lue. Prétend que je prends de l’argent dans la caisse pour payer des gens pour l’espionner. Que je suis jalouse parce qu’elle a acheté un studio au RDC et que je le voulais (!!!!!! jamais de la vie) Et j’en passe
A la suite de ça ma boîte à lettre a été vandalisée et son ex mari a proféré des propos racistes à mon égard. J’ai été porter plainte à la police. J’ai été voir un conciliateur, mais il faut attendre le mois de septembre. J’ai donc été consulter un avocat, à mes frais qui va prendre l’affaire en main. Je cherche à déménager et ai consulté des agences. Jusqu’à sa venue l’immeuble était une copropriété tranquille sans problème avec des habitants très sympathiques et avec qui on a fait des soirées, galettes des rois, entre voisins, etc.

J’essaie de rester calme, je ne la tutoie plus mais parfois je deviens folle. En fait maintenant j’ai peur de son ex-mari qui lui est du genre violent. Merci de m’avoir écoutée !!!

Janine

Vous connaissez les autres habitants ? Peuvent ils vous aider ? Sont ils propriétaires ? Si vous êtes syndic bénévole ils ont à y perdre. 

Il est très difficile de faire face à la mauvaise foi. Bien que je ne vois pas ce qu'ils peuvent faire Matera pourrait vous aider, au moins pour faire jouer l'assurance dont vous disposez en tant que syndic bénévole ayant souscrit à Matera pour faire face à vos frais d'avocat.

Si vous devez quitter votre immeuble ou repasser à une gestion par un syndic cela serait préjudiciable aussi pour Matera (moins que pour vous bien sur)

Au moins avez vous demandé à votre gestionnaire Matera une procédure pour faire constater les privatisations des parties communes ? Quelque chose comme un constat d'huissier. 

Merci de votre retour.
Malheureusement les copropriétaires ne s’intéressent pas aux problèmes de l’immeuble et n’étaient même pas présents à l’AG du 3 juillet, sauf 3 dont la voisine qui a mis le “souk” dans la réunion et j’ai dû arrêter la séance sans avoir approuvé les sujets. Matera ne m’aide pas non plus, car problèmes de voisinage. Je suis très déçue. Je n’ai pas renouvelé mon poste de syndic bénévole, mais apparemment, personne ne reprend et pas de syndic officiel non plus !!!! Là je suis en pleine dépression car j’ai tout donné pour ce syndic et tout le monde s’en fiche. Matera me demande de faire une nouvelle AG, mais je ne peux pas. Que va-t-il se passer ?

Discuter avec vous me remonte un peu le moral !

Janine
 

Bonjour,

Si vous ne souhaitez plus vous investir ce que je comprends, il est alors obligatoire de faire une AG et si personne n’est motivé de proposer un syndic Pro pour prendre la relève. Ne pas le faire pourrait vous exposer.

ce serait par contre un peu dommage, moi a votre place, je ferais du lobbying auprès des propriétaires pour qu’ils vous envoient des pouvoirs ou viennent à l’AG en disant que soit ils vous soutiennent, soit ils vont payer leur nouveau syndic PRO plus cher. J’ai déjà fait ce type de démarche, c’est assez long (car il faut aller voir chacun) mais en général cela porte ses fruits. Votre élément perturbateur peux penser ce qu’elle veux, si elle est en minorité sa voix ne compte pas :)

Comme je l’ai déjà signalé à une personne de mauvaise foie dans le même genre “ vous pouvez pensez ce que vous voulez, mais maintenant il va falloir voter”

Bonjour,

Pour ma part, je tiens à conserver une distance avec tous les résidents (copropriétaires comme locataires ) car avant mon arrivée, c’était , en apparence, “bon enfant” entre les copropriétaires: on fête les anniversaires ensemble, on se tutoie etc…

Comme on  ne choisit pas sa famille, on ne choisit pas ses voisins! La déférence est encore le meilleur moyen de poursuivre la route ensemble sans se perdre dans de la proximité déplacée car lorsqu’il faut remettre un cadre pour avancer, c’est beaucoup plus difficile.

Courtois: oui mais pas copains!

Nous avons eu à faire face à des locataires bruyants et semeurs de troubles divers, il s’agissait d’une association qui louait 3 appartements et après maintes interventions de police, j’ai écrit au maire de la ville, au député et au sous-préfet. Chacun  a fait valoir ses influences et c’est le président du conseil départemental qui finance cette association qui a remit de l’ordre avec suppression d’un appartement, réduction d’effectif: depuis tout est OK.

En résumé, ne pas essayer de régler le problème soi-même mais trouver le bon interlocuteur pour que le calme revienne.

Cdt

Loïc

Vu votre situation il me semble nécessaire que vous organisiez une AGE, d'après moi début octobre.

Si vous avez épuisé l'ordre du jour de l'AG ordinaire alors il ne reste que la gestion. Faites faire un devis pour un syndic pro. Vous pouvez aussi vous rapprocher de Matera pour avoir un contrat spécial (bcp plus cher sûrement) avec un assistant de gestion, mais cela ne sera peut être pas possible. 

Comme le suggère @Francois-Xavier faites le tour des copropriétaires avec deux options : soit l'un d'eux devient syndic soit passage en syndic pro. Bien sûr si un copropriétaire est volontaire vous pourrez l'aider mais il faut que ce soit clair que vous passez la main.

Si les copropriétaires ne sont pas motivés, le syndic pro prendra la main. Je ne sais pas trop vous conseiller sur le choix par contre. 

Pour éviter de vous retrouver sans syndic voyez avec votre gestionnaire Matera pour rédiger une seule décision : élection d'un syndic bénévole assisté par Matera, à défaut passage au syndic pro.

L'objectif pour vous étant de passer la main, quitte à aider un nouvel intervenant, cela vous permettra de prendre du recul.

Bon courage 

SDC L'Evelyna
Résidence L'Evelyna
91, avenue Francis Tonner
06150 Cannes La Bocca
sdc.levelyna@laposte.net

Service Juridique

Objet :
Conflit entre 2 voisins

Bonjour à Vous, Tous 

Est-ce que le Syndic doit intervenir, lorsque 2 voisins se “perturbent”.

Une voisine se rend, régulièrement, au commissariat, pour déposer des “mains courantes”, concernant ses voisins, un couple de personnes âgées.

A ce jour, il ne s’agit plus d’un “trouble du voisinage”, puisque, seulement, 2 copropriétaires sont concernés, seulement, nous semble-t-il ? Mais, plutôt d’un conflit entre 2 copropriétaires.

Le couple prétend que ladite voisine toque à leur porte, sans cesse et, même, dans la nuit. Elle a, même, appelé les secours en prétextant que sa voisine était séquestrée, par son époux...

De ce fait, quelle réponse doit-on apporter au couple qui ne s’est pas manifesté, auprès du Syndic, mais, a fait intervenir son avocat, qui demande au Syndic de lui adresser une "MED".

Pour précision, le couple a reçu une "MED", car plaintes du voisinage, à leur égard :

" Vous causez des troubles de voisinage, manque de respect, tenue de propos calomnieux, semez le doute et nuisez à la réputation, avec pour conséquence des dommages collatéraux."

Que faire ?

Merci de vos réponses.

Cordialement.

SDC L’Evelyna

SDC L'Evelyna
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91, avenue Francis Tonner
06150 Cannes La Bocca
sdc.levelyna@laposte.net

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Objet :
Conflit entre 2 voisins

Bonjour à Vous, Tous 

Est-ce que le Syndic doit intervenir, lorsque 2 voisins se “perturbent”.

Une voisine se rend, régulièrement, au commissariat, pour déposer des “mains courantes”, concernant ses voisins, un couple de personnes âgées.

A ce jour, il ne s’agit plus d’un “trouble du voisinage”, puisque, seulement, 2 copropriétaires sont concernés, seulement, nous semble-t-il ? Mais, plutôt d’un conflit entre 2 copropriétaires.

Le couple prétend que ladite voisine toque à leur porte, sans cesse et, même, dans la nuit. Elle a, même, appelé les secours en prétextant que sa voisine était séquestrée, par son époux...

De ce fait, quelle réponse doit-on apporter au couple qui ne s’est pas manifesté, auprès du Syndic, mais, a fait intervenir son avocat, qui demande au Syndic de lui adresser une "MED".

Pour précision, le couple a reçu une "MED", car plaintes du voisinage, à leur égard :

" Vous causez des troubles de voisinage, manque de respect, tenue de propos calomnieux, semez le doute et nuisez à la réputation, avec pour conséquence des dommages collatéraux."

Que faire ?

Merci de vos réponses.

Cordialement.

SDC L’Evelyna

Bonjour,

vous avez abordé le sujet sous plusieurs angles : reste le traumatisme de la personne agressée.

Je lui conseillerais d’aller faire quelques séances d’EMDR chez une psychologue (facile à trouver sur doctolib). C’est une technique éprouvée qui va lui permettre de sortir à nouveau..sans trembler de peur.

Et quelques séances suffisent.

Bien à vous,

Ok, merci, bonne soirée.