Question

travaux et tantiemes


Bonjour 

 

Je suis nouvelle sur le forum et dans ma copropriété - J’aurai aimé un eclarciement suite à mes projets -

Je vous explique j a acheté un appartement sur 2 étages cela fait style un duplex - Mon projet qui n’était pas du tout prévu lors de l’achat est le suivant :je veux  créer un apartement pour le louer sur l’étage du haut - Suite à la découverte qu’au 2 émé étage qui me servait de chambre depuis l’achat cette dernière n’est pas du tout isolée je vais devoir engager des travaux - Il faut savoir qu’a=à l’étage du haut c’étaient des galetas qui ont été ajoutés et tranformés en chambre salle de bain et une pièce avec - J’ai de quoi faire un studio - Rien à été fait au niveau copropriété par ceux qui ont fait ces modifications (peut être une demande oral mais sans plus ) et rien est précisé dans mon acte de vente non plus  - A savoir aussi que la porte (oui je peux acceder à létage du haut par la cage d’escaliers) , un couloir et une fenêtre d’un pant de mur de l’immeuble ont été du coup instaurés dans ma partie mais rien est acté et je ne savais même pas lors de l”achat et mon projet etait même pas envisageable sans ma découverte -Donc ma question par qui dois je passer pour recalculer les tantièmes et que cela soit noté dans mon actes de copropriété comment se déroule le procédé- J’ai déjà demandé oralement à mes copropriétaires s’ils étaient d’accord afin que je puisse faire les travaux c ‘est bon mais il faut que cela soit mentionné dans la copropriété -

 

Autres questions égalment , les combles ne sont pas isolées nous allons en parler dans l’AG , si un dés copropriétaires n’est pas d accord pour les travaux comment cela se passe t’il ? c’est la majorité qui l’emporte? 

 

Merci à vous 


2 commentaires

Niveau d'utilisateur 7

Bonjour @cattellin ingrid  et bienvenue,

 

Je suis pas sur de bien avoir tout compris donc n’hésitez pas à corriger 😀

Vous avez acheté un appartement qui est un duplex, mais vous souhaitez séparer les deux appartements. Au niveau du règlement de copro, il y a un seul lot de déclaré.

Des travaux ont eu lieu dans cet appartement sans déclaration en AG, mais si il s’agit de travaux sur les parties privatives, je ne vois pas vraiment ou est le problème.

 

Afin de séparer les deux appartements proprement, vous devez donc

  • Effectuer des travaux
  • Demander une modification du règlement de Copro, après qu’un expert géomètre soit passé pour redonner les nouveaux tantièmes de chaque lot, ce règlement de copro devant être ensuite publier officiellement par un notaire au journal officiel.

 

Je n’ai pas vu de notion de délai dans votre demande , donc je ne peux parler en fonction de ce critère.

 

Je pense qu’il faudrait mandater en premier un géomètre à vos frais, pour calculer ces tantièmes, puis demander à ajouter à l’ordre du jour de la prochaine AG une résolution sur la mise à jour du règlement, basé sur son rapport (et les nouveaux tantièmes).  Je pense qu’il peut être bien que le syndic soit associé au choix du géomètre (histoire de limiter les problèmes 😅).

Il faut préciser que ces  opérations (géomètre, modification du RCP, publication du RCP), qui peuvent se chiffrer à quelques milliers d’euros, seront à vos frais.

En cas d’urgence, vous pouvez demander une AG exceptionnelle (mais elle sera dans ce cas la aussi à vos frais).

Vous pouvez aussi prendre contact avec votre référent Matera pour être assisté dans cette démarche.

 

Pour votre autre question sur l’isolation des combles , s’agit-il de parties communes?Est-ce des combles que vous souhaitez aménager? ou s’agit il uniquement de combles non aménageable que vous souhaitez isoler.

 

De manière générale, si il s’agit de parties communes, il est désormais obligatoire d’isoler, à  partir du moment ou votre copro va effectuer de gros travaux sur la toiture. Mais tant que ces travaux n’ont pas lieu, il peut être plus complexe de convaincre les autres de les avancer...

Le mieux serait de faire réaliser des devis par le syndic pour avoir un ordre d’idée, puis de faire du lobbying avant l’AG pour “tâter le terrain.” Cela permettra peut être d’en convaincre certains (dont des bailleurs) qui pourraient être effrayés de ne plus pouvoir louer avec des combles mal isolé, et des réglementation qui vont interdire d’ici peu la location des logements mal noté

Après, vous pouvez proposer d’en financer une grosse partie pour avoir leur accord😅

 

NB : Il existe peu de primes (or CEE) a ce type de travaux

 

Cdt,

 

FX

 

 

 

 

 

Merci pour votre retour je vais faire venir un géomètre également 

et le notaire que cela soit inclus dedans 

 

Merci à vous

 

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