travaux d'isolation par le plafond d'un local dans les parties communes : qui doit participer ? l'ensemble des co-propriétaires au regard des tantièmes ou seulement ceux qui en retirent un bénéfice pour leur logement ?

Bonjour,

Si je comprends bien, il s’agit d’une partie commune classique (pas de type jouissance privative exclusive, partie commune spéciales ou autre), et vous souhaitez isoler pour que votre bien au dessus soit mieux isolé.

Étant donné qu’il s’agit d’une partie commune, seules des clés de répartitions aux tantièmes prévues par votre règlement de copropriété sont donc applicable. Il est en théorie  possible d’avoir une autre répartition pour les améliorations n’étant pas égalitaire sur les bénéfices pour les copropriétaires, mais quand les clés de répartitions du règlement de copro ne l’ont pas prévu, cela reste complexe

Ca c’est la théorie, maintenant si vous proposez cela à l’AG, il est très possible que la majorité des propriétaires , non intéressés, refusent cette résolution. A la rigueur si le but était d’isoler tout le sous sol ils seraient peut-être plus facile de les convaincre

Après rien ne vous empêche de proposer une résolution ou le syndicat reste Maitre d’œuvre mais ou c’est vous qui allez prendre les travaux à vos frais. Le mieux est d’avoir un devis ou de présenter à minima la solution technique. Dans ce cas il y a peu de chances que l’AG refuse.

Pour répondre à ta question, c’est donc simple : A moins que la résolution ne stipule que c’est à tes frais, ce sera donc repartis aux tantièmes. Cependant, je te conseille de faire un travail de lobbying en amont, d’autant plus que ca se vote surement à l’article 25

Dans tous les cas, il faudra voter un budget, donc il faut avoir une estimation des travaux.

Cdt,