Bonjour,

Si votre règlement de copropriété indique que le châssis et les ouvrants sont des parties communes, le changement est à la charge de la copropriété même si l'usage est exclusif.

C'est le même principe pour les balcons et terrasses, il s'agit généralement de parties communes à jouissance exclusive mais si des réparations doivent être faites sur ces parties, c'est à la charge de la copropriété bien que l'usage soit exclusif !

Pour le remplacer, vous devez appeler 2 ou 3 entreprises afin d' obtenir un devis. Suivant le montant, il faudra faire un vote en AG. Si les travaux sont urgents et que vous avez les fonds nécessaires pour faire les travaux, vous pourrez ratifier les travaux à la prochaine AG.

Bonne journée

Charlotte

Bonjour à tous,

La division juridique de Matera est certaine la mieux placée pour apporter une réponse claire sur le sujet.
Suivant ce qui est noté dans votre règlement de copropriété, il me semble que la notion de “parties communes à usage privatifs” est connue et applicable dans le cas de balcon, terrasse, rez de jardin, menuiserie (cadre) de fenêtre/velux. Concerne quasiment tout zone/matériel ou équipement qui permet la jouissance spécifiquement au résident du lot afférent.

Conclusion de Thierry (sous réserve de validation par un collaborateur MATERA):

• Si incident relatif aux parties fixes (cadre) du velux l’imputabilité devrait être pour la copropriété.
• Si l’incident concerne les parties mobiles du velux l’imputabilité est à la charges du résident (copro/locataire).

Vécu:

Dans le cas de ma résidence, nous avons lancé une Dommage-Ouvrage (DO) sur les fenêtres et porte-fenêtres. Certaines ont été prise en compte car les avaries étaient sur la fixation des gonds sur le cadre. Pour les autres qui concernaient les poignets, joints, mécanisme de fermeture, vitrage, nous avons appris que cela était à la charge du résident/jouisseur.

Merci pour vos réponses.

dans une résidence bord de mer le copropriétaire voulait mettre des velux modernes de taille double, il les à payés , car il s’agissait d’une envie personnelle, voilà la différence avec un velux défectueux demandant à être changer par la copropriété !