Bonjour @Camille Graciet 

Peux-tu déjà nous dire qui tu es : Conseil syndical/syndic/Copro/locataire?

Pour ta réponse, le principal problème est l’assurance si il y a un souci. En l'absence de tout recours possible par l'assurance de l'immeuble si un incident survient à la suite de travaux confiés à un non-professionnel, le préjudice subit par le syndicat ne saurait être compensés par la seule économie de main d'œuvre.

En tant que syndic, si tu es syndic, je te déconseille fortement d’assumer seul un tel risque, donc le mieux serait de le faire voter en AG, tout en indiquant précisément les risques: 

- Les travaux de maintenance et d'entretiens courants ne peuvent être réalisés par un non-professionnel, sauf si l'assemblée vote une résolution contraire,

- Les travaux votés en AG peuvent être confiés à des non-professionnels, mais à condition que l'assemblée le décide expressément, après avoir pris connaissance des avertissements de son syndic.

Après , dans ton cas ou tu veux le faire toi même  , cela a été validé par une arrêt de la cour de cassation en date du 22 septembre 2016 (pourvoi 15-22.593) dont l'attendu indique:

Mais attendu que ne constitue pas un excès de pouvoir la décision de l'assemblée générale autorisant les membres du conseil syndical à participer bénévolement à l'entretien courant de l'immeuble

Donc pour moi, regardez en premier lieu  : 

*Si votre assurance (ou peut être celle de matera qui couvre le CS) vous couvre pour ces travaux , et si oui dans quel cadre

*en fonction du type de travaux, et des impacts  possible, la réponse n’est donc pas forcement la même

*ne pas hésitez si vous etes couvert à le faire valider en AG

Cdt,

FX

Bonjour FX, je suis présidente du CS et responsable du syndic bénévole. Nous sommes une copro de12 lots en Ile de France. Merci pour ta réponse, je vais vérifier dans notre police d’assurance et le cas échéant ajouter ce point à l’odj de la prochaine AG.

Bonjour @Camille Graciet 

Honnêtement tout dépend du niveau de risque et ça reste du bon sens. Refixer une prise de courant ou repeindre une porte, a priori risque zéro. Sauf si vous avez une porte très ouvragée qui coûte un bras et que vous flinguez les moulures à la ponceuse…  Comme le dit François-Xavier, ce ne sont que des cas particuliers, il n’y a pas de réponse générique De manière générale, à 12 logements voyez déjà si une majorité de personnes sont d’accord pour que vous le fassiez. Si vous y allez toute seule dans votre coin c’est déjà plus délicat.

Sur notre copropriété on est 2 à changer les ampoules (avec à peu près 100 ampoules changées par an), personne ne vient nous chercher des poux quand par accident l’un de nous brise une applique en la manipulant, parce que le cumul d’économies compense largement les bêtises. 2 appliques en 12 ans, on n’est pas trop gauches non plus

Pareil quand on répare un groom de porte ou qu’on change une serrure. Parfois on casse des trucs ou on se loupe sur un projet, c’est comme ça. Mais sur des travaux à risque ou à enjeux, passer par un professionnel permet de bénéficier de son assurance RC Pro.

Bonjour @Kévin Braems 

Effectivement, personne va venir vous chercher des poux pour quelques euros . Maintenant, si l’un de vous se blesse, s’électrocute, et qu’il a une infirmité permanente ou grave, si l’assurance ne suit pas, la personne blessé et qui va avoir besoin de soin à vie peux essayer de se retourner contre la copro….

Donc pour quelques euros, entièrement d’accord avec vous, le problème , c’est l’accident bête mais grave , qui a peu de chance d’arriver, mais qu’il vaut mieux prévoir quand même.

Pour moi, il y a plus de chance qu’une personne se blesse (faux mouvement, il tombe,. ..) par rapport au fait de faire des dégâts sur la copro en changeant une ampoule, mais le résultat sera la même si l’assurance ne suit pas, et dans ces cas la , il y a de forte chance qu’il se reourne contre la copro

Cdt,

FX

Je suis d’accord, mais je rangerai ça dans la catégorie des assurances pour accidents de la vie, qui nous couvre quelque soit le lieu. Pour peu qu’on ait souscrit à cette assurance bien sûr, mais c’est un basique tout de même, parce que ça peut nous arriver n’importe où n’importe quand.

@Kévin Braems 

Je te rejoins sur le process, pas sur les risques du syndicat. Si je résume , cela peut se passer ainsi :

• Un bénévole sur blesse sur ton chantier
• Il contacte son assurance, qui voit que le montant qu’elle va lui versé va être important
• Comme habituellement, son assurance va rechercher à partager ou renvoyer directement la facture, en se retournant contre l’assurance de la copro et en invoquant une faute pour X raison. Je précise qu’ici la personne blessé n’a aucune influence sur le fait que son assurance va se retourner ou pas contre vous.

→ Le problème est pour moi ici : Si l’assurance de la copro ne vous couvre pas, c’est donc à vous de rembourser la première assurance, ou de supporter les procédures juridiques si vous contestez.

D’où mes recommandations de vérifier que l’assurance que vous avez couvre ces risques

Cdt,

FX