La ville possède un musée qui se trouve au dessous de 2 appartements de notre résidence et pourtant elle n’est pas intégrée dans les appels de fonds. Où puis-je me renseigner pour savoir à quel immeuble le musée est intégré et à qui les charges sont payées ?
En effet, je désire proposer un ravalement de façade mais les murs de ce musée sont intégrés dans cette proposition
Merci pour votre aide
Bonjour,
C’est surprenant que des espaces dans un immeuble ne participent pas au charges générales. As tu vérifier dans le règlement de copro si les espaces occupé par le musée sont présent?
Cdt,
Non, je n’ai pas regardé… Le musée n’était pas intégré aux appels d’offres de l’ancien syndic.
Je vais regarder, merci 🙏
Bonjour
Parfois certaines parcelles cadastrales (en 2D) sont divisées en volumes (en 3D).
Ce qui fait que des copropriétés peuvent être des fractions de bâtiment, et que le musée, bien que faisant partie du bâtiment, ne fasse pas partie de la copropriété.
Aussi possible que ce soit par ASL ou AFUL (votre copropriété fait partie d’une copropriété supérieure dont fait partie le musée).
Interlocuteur principal: l’urbanisme de votre commune (qui, ça tombe bien, administre le musée)
Merci
Belle journée
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