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Bonjour, 

Petite question concernant les informations qui doivent être transmise au syndic bénévole dans le cadre de travaux lourds dans les parties privatives. 

Nous aimerions savoir si un copropriétaire est dans l’obligation de fournir au syndic des informations sur les travaux (dates, durée..) dans le cadre de gros travaux qui vont perturber le quotidien des copropriétaires pendant plusieurs mois ou si cela n’est pas une obligation (abattement et reconstruction de plusieurs murs, réfection entière du sol… 

Merci à vous

Bonjour @johanna burroni 

De manière générale c’est indiqué dans le règlement de copropriété, et parfois un complément peut être apporté par un arrêté local du Maire ou du Préfet.

C’est donc du cas par cas selon l’immeuble.

Si les travaux doivent durer on peut raisonnablement estimer qu’on dépasse le cadre des nuisances normales, et en cas de travaux lourds les copropriétaires doivent généralement aviser le syndic avec le projet car il peut parfois être nécessaire de faire valider par un architecte, car même certains murs non porteurs ont pu devenir semi-porteurs avec le temps.


Bonjour @johanna burroni ,

Pour compléter la réponse de Kevin, je vous conseillerai également d'être très vigilante sur la protection des parties communes (protection des murs, plafonds et sols - nettoyage notamment si évacuation de gravats, photos avant voire état des lieux). Également, des solutions de parkings sont elles prévues pour les artisans ?

Nous avons eu ce cas dans notre copropriété, le copropriétaire qui faisait des travaux nous informait régulièrement et nous utilisions les publications de la plateforme pour informer les résidents des nuisances à venir plus affichage dans les parties communes.

Bonne journée,

Catherine 


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