Bonjour,
La copro est composée de 3 bâtiments, (6 lots):
Bâtiment A: un garage et un appartement
Bâtiment B: un appartement (duplex)
Bâtiment C: 3 appartements en étage
Un artisan a dû intervenir pour remanier le toit du Bâtiment B, à qui doit-être adressée la facture de l’artisan?
Merci de votre retour rapide.
Bonjour
D’après moi votre première proposition est la bonne.
au syndicat de la copro, qui répartira les frais au propriétaire qui a les 1000 tantièmes du bâtiment?
Mais cela dépend de votre règlement de copro. Est-ce qu’il a été prévu une répartition par bâtiment ou est-ce que tous les travaux sont en charges générales ?
Bonne journée
bonjour
entièrement d’accord avec Paul
Ne connaissant pas les particularités votre copropriété, il faut avant tout, lire votre règlement de copropriété, c’est lui qui dicte et qui explique quoi du/des bâtiments est une charge commune generale ou une charge commune spéciale
un exemple : chez nous 3 bâtiments indépendants , mais il est écrit dans notre réglement de copropriété que tout ce qui concerne les toits doit être répercuté en charge commune générale, c’est a dire , si travaux sur le toit du bâtiment A , tout le monde ( les 3 bâtiments ) paye en fonction de ses tantièmes généraux
bonne journée a tous
voici l’extrait qui indique les charges communes spéciales relatives à certains lots issus du réglement de la copro
vous avez trouvé la partie qui traite de la toiture.
il manque le haut du texte , juste avant le : A) ‘’ elles comprennent’’
s’agit il du chapitre des charges communes generales ou est ce deja le chapitre charge communes spéciales ?
Oui, II/ A/1 le 4ème et 5ème points, juste avant 2
alors la toiture est en charge commune spéciale, donc pour moi a mettre au compte du batiment concerné
C’est ce que je pense aussi.
La facture de l’artisan doit être au nom du syndicat de la copro qui répercutera les frais sur le propriétaire qui est sur le bâtiment concerné.
Merci
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