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J’ai avec beaucoup de difficulté trouvé un industriel qui veut bien assurer l’entretien des systèmes 3CEP de la copropriété. Cet industriel n’accepte de réaliser l’entretien que dans la mesure où l’entretien des chaudières raccordées à ces systèmes 3CEP lui soit aussi confié dans le cadre d’un contrat unique (ce que recommandent les experts).

C’est là que les choses se compliquent puisque les chaudières font partie des parties privatives de la copropriété, contrairement aux systèmes 3CEP qui font partie des parties communes. Dès lors je comprends qu’il est nécessaire d’obtenir une décision à l’unanimité en assemblée générale pour conclure un tel contrat. J’ai réalisé un rapide sondage qui montre que cette unanimité est loin d’être atteinte ...

Je voudrais savoir si d’autres copropriétés ont rencontré la même difficulté et comment elles l’ont résolues, ou si d’autres copropriétés ont trouvé des industriels qui acceptent de réaliser l’entretien des 3CEP sans assurer l’entretien des chaudières privatives.

Merci par avance pour les réponses qui seront apportées.

Jacques.

Bonjour ​@Jacques450 

 

Actuellement, nous avons un contrat d’entretien de la VMC gaz et des conduits, qui ne comprends pas l’entretien dans les logements. Le prestataire voulait bien faire une maintenance, si nous prenions le contrat chez lui , mais les appartements n’étaient pas dans le scope.

 

Dans le passé, nous avons deja pris un contrat global, et de souvenir c’était à la majorité simple comme le mentionne Matera

https://matera.eu/blog/maintenance-chauffage-individuel-copropriete

 

C’est un peu surprenant, car en principe on ne peux pas forcer un propriétaire sur ses parties privatives: 

« L'assemblée générale ne peut, à quelque majorité que ce soit, imposer à un copropriétaire une modification à la destination de ses parties privatives ou aux modalités de leur jouissance, telles qu'elles résultent du règlement de copropriété »(Cour de cassation, arrêt 3 ech. civ., 19/10/2011).

 mais il me semble que le cas d’une VMC gaz est justement une exception.  Cependant, cela doit aller de pair avec une inscription dans votre RCP : Il faut pas hésiter a regarder ce qui est indiqué dans votre règlement de copropriété

 

NB : etes vous dans la region parisienne? .

 

Cdt,

 

FX

 


Bonjour François-Xavier,

Je pense que nous n’avons pas le même système.

Notre système de conduit 3CEP a une double fonction : apport d’air frais extérieur aspiré en haut du conduit et amené au niveau de chaque chaudière, et rejet des fumées de combustion de chaque chaudière en haut du même conduit (qui est constitué de deux tuyaux concentriques). J’ai lu que les experts recommandent que l’entretien des chaudières soit réalisé par la société qui assure l’entretien des conduits (livre blanc 3CEP 2023 publié par le CNPG). C’est d'ailleurs ce que nous demande la société qui est prête à réaliser l’entretien des conduits 3CEP.

La seule voie qu’il me reste pour passer ce contrat est un vote à l’unanimité en AG et probablement une modification du RDC qui serait opposable aux futurs acquéreurs.

Cordialement.

Jacques.

NB : je suis sur la région parisienne.


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