Bonjour Grégory,

s’il s’agit de travaux votés hors budget courant, lors de la prochaine assemblée générale, les copropriétaires devront ratifier les travaux réalisés et les sommes dépensées. A cette occasion, tu pourras expliquer que les travaux réalisés ont conduit à dépasser le montant initialement voté en donnant idéalement les raisons de ce dépassement.

Si les travaux sont ratifiés, au moment de la validation de la résolution, la plateforme va automatiquement réaffecter les sommes complémentaires dues sur les comptes de chaque copropriétaire et la copropriété les récupérera lors de l’appel de fond qui suivra l’assemblée générale.

J’espère avoir été clair.

Bon après-midi

Bonjour à tous ! 

Je rencontre le même problème sur des travaux de façade / toiture.

Le devis initiale est de 35.000€. Les travaux ont été voté et l’acompte payé.

L’artisan à commencé aujourd’hui les travaux mais ne peut pas continuer sans des renforts complémentaire - devis à l’appui - de 8.000€. 

Sur une somme de 8.000€ sur notre petite copropriété (budget annuel de 7.000€) est-ce que je doit passer par un vote et une AG exceptionnel ?

Sinon ce sera à faire figurer dans les mouvements bancaires et à affecter au budget travaux existant ?

Si oui puis-je faire une AG URGENTE d’ici les 4 prochains jours ?

Enfin en tant que président de copro ai-je le droit de prendre cette décision seul ? ou bien seul un vote permet d’être dans les règles.

Clément

Bonjour @Clément Bouché 

8000 euros de surplus sur un devis de 35000, ce n’est pas négligeable . Je ne comprends pas comment un artisan peut commencer des travaux et vous demander ensuite une rallonge?

Comme vous l’avez mentionné, ce n’est pas votre argent et vous n’avez pas le droit de régler une telle somme. Vous ne pouvez pas non plus appeler des fonds sans une AG qui est seule à avoir ce pouvoir.

Dans certains cas, pour des travaux urgents, il est possible de commencer a payer sans vote en AG (sous condition, en ayant prévenu les propriétaires, pour des travaux urgents,...) mais vous n’êtes pas dans ce cas

Il vous faut donc convoquer au plus vite une AG extraordinaire pour valider (ou non) ce devis.

Attention, il y a peut être aussi un souci vis a vis de votre dommage ouvrage, dont le cout a surement été prévu en fonction du budget prévisionnel,  et qu’il faudra donc aussi réévaluer à la hausse.

NB : il est toujours préférable de voter un budget, un peu large, plutôt que de voter un devis et d’etre limité par celui ci

PS : au vu de votre budget, vous devez etre une mini copro, j’imagine que cela doit être plus simple de contacter les proprios pour trouver une date, qui convienne à tous?Par contre pourquoi 4 jours? Sur un ravalement, il n’y a pas en principe de problématique d’urgence?

Cdt,

FX

Merci pour votre réponse détaillé @Francois-Xavier ,

L’artisan avait prévu un changement des tuiles et un traitement. Donc pas de travaux de charpentes. En commençant le chantier ce lundi il a remarqué que certaines partie de la charpentes était gorgée d’eau et nous propose.

• soit d’ajouter des travaux de renfort avec un devis à l’appui
• soit d’annuler les travaux de toiture il resterai alors que la façade

Les échafaudages étant installés et le chantier se déroulant sur une courte période ( 20 jours ) l’artisan souhaite qu’on puisse prendre la décision au plus vite (d’où les 4 jours). Je peux le faire attendre si nécessaire.

Pour convoquer une AG urgente je dois quand même respecter un délai de 7 jours. C’est bien ça ? Je créé de suite cette assemblée.

Cependant cette somme à refroidi les copropriétaires sur le bon déroulement de se chantier. Ils sont fauchés (si je puis me permettre) et ne pourront pas assumer le surcout.

D’un autre côté le toit est en mauvais état et ne rien faire deviendrais dangereux pour la copropriété (infiltration et dégât des eaux réguliers).

A ce stade nous envisageons donc d’avancer une partie des travaux pour les copropriétaires en difficultés financières. 

Je n’ai pas souscrit d’assurance dommage ouvrage pour ce projet. A la base se devait être juste un changement de tuile et donc pas de travaux de gros œuvre. Ai-je commit un oubli ?

L’artisan à lui bien sa garantie décennale.

Autre question jusqu’ici je n’ai pas contacté l’assurance concernant ce dossier. Peut-elle prendre en charge une partie des travaux (il y a un dégat des eaux chez le copopriétaire vivant au dernier étage) ? Est-ce trop tard maintenant qu’un artisan est désigné et travaux voté ?

Encore merci pour votre temps et votre réponse,

Clément

@Clément Bouché

Le délai d’une AG ou AGE est le même : 21 jours. Dans le cadre d’une AGE, il peut être réduit, mais on en revient au point principal : quel est le risque si vous n’êtes pas dans les clous? : le risque est qu’un propriétaire, n’ayant pas voté “pour “ une résolution, puisse demander l’annulation de l’AG.

Si vous êtes peu nombreux et en phase, vous pouvez convoquer des demain, si tout le monde vote pour, RAS

Si certains votent contrent, vous devez attendre le délai légal de 2 mois avant d’exécuter les décisions  (au cas ou certains veulent contester  la validité de l’AG). il suffit donc d’un seul propriétaire étant abstentionniste ou votant contre la résolution pour vous imposer un délai de 2 mois après l’envoi du PV d’AG

Les propriétaires sont “fauches”, mais sont ils prêt à voter “oui” . Leur accorder un délai de paiement ne veux pas dire qu’ils sont prêt a payer, je vous conseille de faire du lobbying avant votre AG. Dans le cas ou ils ne sont pas contre, ne peuvent ils pas faire un prêt? (pour un prêt de copros les délais semblent compliqué)

Une assurance classique prend en charge les dégâts générés suite a un problème, et non la réparation du problème. rien ne vous empêche de les contacter mais pour moi ils ne prendrons pas vos travaux, d’autant plus que le devis est déjà signé, mais pourrons réparer les dégâts chez le propriétaire impacté.

Pour la DO, vous touchez à la toiture, c’est pour moi sensible et je dirais que vous êtes en tort, mais je ne suis pas expert. Cependant, aucune DO ne vous accompagnera sur un devis déjà signé donc si il y a mal, il est fait. Vous pouvez contacter l’expert travaux matera (par l’intermédiaire de votre referent)  pour plus d’information

Cdt,

FX