Bonjour,

Les propriétaires sont sensés avoir des sommes sur le compte travaux qui dépendent de leur tantièmes. Ils n’ont donc pas les mêmes sommes affectées. Si la somme n’est pas correcte, les propriétaires doivent donc surement être débiteurs vis à vis de la copropriété, et cela ne doit pas etre compensé par des appels de fonds travaux différents.

Vous avez utilisé le compte travaux pour des travaux ne ciblant que certains propriétaires (ce qui semble bizarre)? Dans le cas contraire, il ne devrait pas y avoir d’erreur.

Petite question : les travaux que vous souhaitez réaliser sont-ils éligible au fond travaux?

@Francois-Xavier Ça peut arriver, le fonds travaux est alimenté par des tantièmes charges communes générales mais peut-être utilisé avec une clé différente. D’ailleurs il y a normalement autant de fonds que de lots, et il peut arriver que certains travaux ne concernent que certains lots: par exemple si un ascenseur qui ne dessert que certains logements a une panne coûteuse.

@Marie-Samuelle Fougerat si ça n’est pas automatique, il faut voir avec votre référent Matera pour passer les écritures comptables de manière manuelle.

Merci pour vos retours.

Nous ne pouvons avoir les mêmes soldes sur nos comptes travaux car il est alimenté en plus des appels, des soldes positifs des années précédentes et du remboursement de factures que je fais au nom de la copropriété en tant que syndic bénévole.

J’ai 453 euros sur ce compte et veux m’en servir pour les travaux à voter lors de la prochaine AG et non reverser de l’argent sur ce compte. Mais mes voisins qui n’ont que 20 euros dû à leur consommation d’eau (le double du mien) et à qui la copro ne doit pas de remboursement vont, eux être appelé pour la totalité de leur part travaux. Nous avons un compteur général d’eau et les appels se font en tantièmes puis corrigés en fin d’année au relevé des compteurs individuels.

Comme nous avons voté en AG le versement des soldes sur le compte travaux, nos comptes sont donc tous très différents

Je pense que je dois pouvoir individualiser les appels de fonds travaux pour chaque copropriétaires, mais ne peut le faire via la plateforme, me semble-t-il.

Merci encore pour votre aide

Marie-Samuelle,

Le fond travaux est alimenté des soldes des années précédentes, mais cela doit rester homogène et cohérent (sauf si vous avez des clés qui ne concernent que certains logements et pas d’autres). Le remboursement de factures classique (donc maintenance de la copropriété) ne doit jamais être prise sur le fond travaux loi Alur car ces travaux ne sont pas éligible.

La consommation d’eau n’a non plus rien a voir avec le fond travaux. Cela va modifier le solde des charges courantes mais non le fond travaux de chaque propriétaire

Es-tu sur de bien parler du fond travaux, et non du solde classique des propriétaires?

Cdt,

François Xavier, il s’agit bien du compte travaux

J’ai envoyé ce message à Bastien, mon référent pour lui faire comprendre ce que je voulais faire avec mes comptes

Dites moi comment cela est possible sur la plateforme car je ne vois pas pourquoi je devrais demander à Mr Loubat 2083.82€, alors qu'il a en crédit travaux 777.55€.

Au total, je ne veux appeler que 6612.92€ et non 8417€, puisque nous avons 1804.08 en compte travaux

Je souhaiterais comme la loi nous l'y autorise car nous ne sommes que 6 lots principaux, à supprimer le compte travaux et n'avoir qu'une comptabilité qui soit lisible

Cela vous semble-t_il clair?

Marie-Samuelle,

Je n’ai pas bien compris pourquoi  certains propriétaires (ex mig…. avec 195 tantième) ont un fond travaux nettement moins fourni que d’autres (ex fou* 215 tantième).

Mais bon cela n’a pas d’influence pour la suite : 

• Tu votes un budget travaux (donc 8417€)
• Tu votes l’utilisation  à 100% du fond travaux pour ces travaux
• Tu votes la planning avec le pourcentage pour chaque appel.
• Pour chaque propriétaire, ce qu’il doit (en fonction de ses tantièmes et du budget voté) sera diminué du montant du fond travaux, donc pour Mr Loubat 
• Tu votes l’annulation du fond travaux pour qu’il ne soit désormais plus alimenté

Le mieux est de faire ces propositions dans le cadre de la préparation de ton AG, puis de demander à ton référent de relire et de valider que les propositions sont conforme. Valide bien aussi le fait que le fond travaux pourra être utilisé à 100% même si les propriétaires ne l’ont pas alimenté de manière homogène.

Cdt,

Bonjour,

vos différentes interventions à propos du fond travaux imputé sur le compte 105 m’intéressent beaucoup.

sauf erreur de ma part, le montant annuel du fond travaux représente au minimum 5% du budget voté en assemblée générale hors les consommations d’eau et autres dépenses personnelles, il fait l’objet d’une résolution à l’ordre du jour de l’AG, il est appelé auprès des copropriétaires selon le tantième qui leur est applicable, à réception des appels de provisions il est porté au crédit du compte 450-5 “copropriétaire- fonds travaux) compte débité par imputation comptable au crédit du compte 105 “fonds de travaux”. à cet instant, les participations au fonds travaux appartiennent à la copropriété. Les copropriétaires vendeurs récupèrent les fonds versés auprès des acquéreurs.  ( arrêté du 27 décembre 2016).

à mon avis, peu importe la part de chacun versée sur le fonds de travaux , en cas de travaux à payer par  prélèvement sur le fonds travaux  (qui peuvent être des travaux d’urgence) ,  prévoir une résolution à l’ordre du jour de l’AG indiquant le montant prélevé sur le fonds travaux et le solde réparti en fonction des tantièmes.

Les 16 colotis de l’ASL ont longtemps refuser la création du compte fonds de travaux puis revirement depuis l’apparition des fuites sur le réseau d’adduction d’eau ; cela constitue une épargne en prévision de l’installation d’un réseau neuf ; maintenant, pour rien au monde, les colotis renonceraient à cet épargne.

bonne soirée