Bonjour @ROM1 

Effectivement, un propriétaire n’a pas le droit de prendre un store différent (notamment au niveau des couleurs et des dimensions) sans une autorisation de l’AG.

On est en fin d’été, je vois mal le caractère “urgent” pour le propriétaire ?. Une AGE (qui serait alors à ses frais) me parait du coup pas adapté.

Si le propriétaire le fait sans autorisation en AG, vous êtes en droit de lui demander de l’enlever si cela ne convient pas et si il est réticent vous pouvez obtenir des astreintes journalières → ce n’est pas dans son intérêt d’installer cela en forcing.

Un vote interne n’a il me semble aucune légitimité (des propriétaires des mauvaises foie, ou qui finalement voient que le rendu ne correspond pas, pourraient dire oui, et le jour de l’AG dire non ).

Pour ma part, je rappellerais donc au propriétaire le process, les choix qu’il a, ainsi que les risques  :

• 1 : c’est urgent , il faut organiser une AGE à ses frais
• 2 : cela peut attendre votre prochaine AG, et vous l’inscrivez à l’ordre du jour
• 3 : vous lui déconseillez de le faire sans autorisations car si cela ne convient pas on pourra lui faire enlever à ses frais.

Vérifier quand même avant dans votre règlement de copro si il n’y a pas un point spécifique sur les stores.

Cdt,

FX

Bonjour @Francois-Xavier 

Merci pour votre message.

Bien détaillé, 

Nouveau sur Matera, je ne connais pas encore totalement la plate-forme je viens de cliqué sur le pouce et ça validé la question. 🧐  Mais j’ai une dernière question ? 
 

Le copropriétaire m’a répondu hier en fin de journée avec le lien du modèle qui souhaite acheter à la suite de ma demande de m’envoyer les références et modèle. 

Avec un voisin membre du Cs on s’est concerté, à priori le modèle actuel ne se ferait plus du tout, donc celui du copropriétaire qui souhaite acheter serait un similaire, et non identique ? La largeur des bandes de couleurs serait différente ainsi que la matière de la toile. Pouvons-nous lui préciser et lui dire que c’est un modèle similaire et non identique malgré qu’il soit de la même couleur et ressemblant ? 

merci par avance 

cordialement, 
 

Bonjour et bienvenue

Par défaut, il doit prendre le même modèle en terme de dimensions et de couleurs. Si vous pensez que le modèle est légèrement différent et que cela se voit, le constat est clair pour moi.

Si vous lui donnez un accord, un propriétaire serait en droit de vous le reprocher car vous n’avez pas délegation pour cela. Et cela d’autant plus si vous souhaitez changer tous les stores comme vous l’avez indiqué car cela vous limiterait dans votre choix en fonction du choix de ce copro.

NB : pour des couleurs exotiques, il faut aussi  souvent un accord de la mairie 

Cdt,

FX