Bonjour,
quelqu’un peut-il me dire ce que couvre précisément l’assurance responsabilité civile des membres du syndicat coopératif ? C’est une question qui m’a été posée lors de la dernière réunion du Conseil Syndical. Nous avons des problèmes d’affaissement du sol dans la cave du Bâtiment et les membres du syndicat s’inquiètent de savoir si il arrive un dommage sur la structure avant la réalisation des travaux, ils seront couverts en terme de responsabilité.
merci d’avance.
Bonjour,
Tu peux avoir une présentation rapide ici. Les conditions détaillées sont en bas du lien.
Dans ton cas, on pourrait juste vous reprocher une décision pas assez rapide au niveau de la responsabilité, soit a la rigueur une faute de gestion ce qui est couvert par l’assurance. Maintenant, il faut savoir que si vous n’êtes pas rémunéré, les juges sont globalement très clément avec des syndics bénévoles.
Cdt,
FX
J’ai posé la même question au moment de contracter avec AXA en début d’année et MATERA m’a répondu que nous étions couverts en responsabilité par le contrat signé avec eux. Donc je n’ai pas souscrit à la proposition d’AXA, quant à la protection de ma fonction au sein de la copropriété.
Par ailleurs, j’ai dû prendre des décisions rapides pour un affaissement de la chaussée en 2022. Les copropriétaires ont approuvé la démarche immédiate du Conseil Syndical et ont répondu aux appels de fonds sans rechigner (95 copropriétaires pas contents ça peut faire beaucoup de bruit).
Il y a des situations d’urgence qui ne peuvent souffrir la mise en place de ce qu’il “conviendrait” de faire.
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