Bonjour
Nous sommes une petite copro de 6.
Je souhaiterais avoir des informations sur le calcul de la taxe d’assainissement, normalement ( et ce qui est le plus logique) cette taxe est calculé au m2 consommé par chaque propriétaire, non aux tantièmes.
Merci de me donner des précisions sur ce calcul
Bien à vous
Bonjour,
La taxe d’assainissement que vous parlez est celle qui figure sur les factures consommation d’eau? Est ce que chaque copropriétaire possède un compteur d’eau? Si c’est la cas vous devez trouver le prix du M3 en divisant le montant de la facture par le nombre de M3 consommés au total par la copro. Ainsi les taxes sont incluses dans le prix du M3.
Pour chaque copro vous multipliez le nombre de M3 qu’il aura consommé par le prix du M3 calculé plus haut.
Un compteur d’eau divisionnaire est obligatoire par copropriétaire. La consommation d’eau ne se répartie pas aux tantièmes.
Cordialement
Bonjour,
Dans l’appel de charges courantes, une part de l’eau est avancée et ici, elle est calculée au tantièmes.
Lorsque les comptes sont arrêtés et validés en AG, la régularisation des charges se fait dès que le PV d’AG est envoyé.
A ce stade,, la consommation réelle est prise en compte (si des compteurs divisionnaires sont bien relevés chaque année) et la balance est faite entre les avances sur la consommation d’eau faites sur les charges courantes (mensuelles ou trimestrielles) et la consommation réelle.
Au final, le résident paye bien ce qu’il consomme et non aux tantièmes.
Le service de l’eau envoie sa facture qui comprend effectivement le coût du m3 d’eau et son retraitement.
Cdt.
Loïc353
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