Bonjour,

Si votre copropriété comporte deux bâtiments avec des parties communes indépendantes il faut qu’il existe une clé de répartition pour chaque bâtiment dans votre plan comptable.

Si le règlement de copropriété ne le prévoit pas et si tous les copropriétaires du bâtiment contribuent de manière égale aux frais liés à leur bâtiment vous pouvez demander à votre référent de créer une clé de répartition “en part virile” (= chaque part vaut 1) pour chaque bâtiment.

Pour cela vous devez fournir la liste des lots avec pour chaque lot le bâtiment correspondant. Attention si vous faites une répartition en part virile il ne faut intégrer que les lots principaux (=appartements) et pas les caves.

Une fois que vous aurez une clé de répartition pour chaque bâtiment vous pourrez répartir les dépenses spécifiques à chacun des bâtiments.

Bonne journée

Merci!

Bonjour,

@Paul L  : Cette notion de part virile  qui est aussi communément appelé charge compteur est réservée pour des choses logiques et en général non lié aux tantièmes(exemple les compteurs , ou les caves : chacun peux alors payer de manière équitable car tous ont exactement la même chose).

Pour des prestation de ménages, ce n’est pas du tout approprié et si j’avais un petit appartement, je ferais alors surement un recours car un petit appartement du RDC ne devrait pas à avoir à payer de manière équitable avec des gros appartements en étage (c’est un exemple). Cette notion est légale mais ne peut pas être appliquée  sur tout car elle favorise énormément les gros appartements.

Pour une prestation de ce type, le plus “juste”  serait de creer une clé , faire modifier le reglement de copro et le refaire publier (même si c’est plus cher).

@France DUMOULIN  : fais ton choix, peut être en fonction de la clé ( si tu as une clé générale qui différencie nettement certains apparts par rapport à d’autre, la part virile sera alors d’autant plus injuste).

Bonjour,

Je suis dans une situation comparable à celle décrite dans le message initiale mais je ne pense pas que la réponse avec l'utilisation des parts viriles réponde au problème. En effet, dans mon cas, je cherche à utiliser des tantièmes mais uniquement sur la moitié des copropriétaires concernés. 

Comment procéder pour ne répartir les charges spécifiques du bâtiment B à uniquement les propriétaires de ce bâtiment B respectivement à leur tantièmes dans un tout limité à seulement ce bâtiment B? Les copropriétaires du bâtiment A se sont pas concernés.

Merci. 

Bonjour,

Comme il n’existe pas de clés spécifique sur ce sujet dans votre règlement de copro, il faut donc faire créer une nouvelle clé et faire republier votre reglement de copro

Cdt,