Question

UTILISATION D UNE ENVELOPPE TRAVAUX DEFINIE POUR UN AUTRE POSTE


  • Contributeur occasionnel
  • 10 commentaires

Bonjour, 

L ancien syndic avait en 2020 appelé suite AG une somme pour etablir un diagnostic Amiante Immeuble dans le cadre de travaux de ravalement. 

Nous avons repris la gestion en février pour avancer sur le sujet et notre architecte et Matera nous confirme que nous n avons pas besoin de faire ce diagnostic car nous en avions déjà réalisé un en 2010 qui reste valable. 

 

Nous devons en revanche regler un nouveau poste non prévu au ravalement celui du SPS et celui ci n a pas été budgétisé dans les travaux de ravalement et donc pas appelé. 

Pouvons nous utiliser l enveloppe DIAG AMIANTE pour ce nouveau poste? Si oui quelles formalités doit on accomplir ?

 

Par avance Merci de votre aide.

 


4 commentaires

Niveau d'utilisateur 7

Bonjour,

 

En principe, cela peut être fait lors d’une AG par une double opération  :

  • L’annulation des appels de fonds du premier diagnostic
  • un nouvel appel de fond en une fois pour le nouveau

 

Cela fait donc un débit et un crédit pour chaque propriétaire et ca permet de transférer indirectement les fonds, car sinon on ne peux pas utiliser de l’argent pour un poste non prévu hors caractère urgent.

 

Pour le ravalement, perso nous avons voté un budget avec une délégation au conseil syndical. Cela permet de ne pas être bloqué par ce type d’oubli, tant que cela reste dans le budget  :)

Ca permet aussi de ne pas être bloque par les devis et de pouvoir continuer à les négocier.

 

Je ne sais pas si le coordinateur SPS peut etre considéré comme “à caractère urgent” et donc pouvoir être payé avant l’AG, le mieux serait de te rapprocher de ton référent Matera.

 

NB : avez vous bien pris en compte la DO à payer aussi dans le cadre du ravalement? La DO peux aussi vous imposer des choses (comme une maitrise d’oeuvre, un DTG ou autre) donc il faut bien la contacter en amont.

 

Cdt,

 

FX

 

Desolee mais qu entendez vous DO? 

Niveau d'utilisateur 7

Désolé je voulais dire assurance Dommage ouvrage

Niveau d'utilisateur 2

Et en plus de la DO, l’assurance TRC = Tous Risques Chantier

 

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