Répartition personnalisée des frais de travaux de rénovation

Seby
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  • Seby
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  • 56 commentaires

Bonjour,

Dans une situation de blocage, travaux de rénovation jamais voté en AG, nous tentons désormais de trouver un compromis qui consisterait à faire participer un peu plus une partie des co-propriétaires pour, faisant baisser la quote part de ceux qui sont contre pour faciliter leur adhésion au projet, et finalement recueillir leur vote pour en AG.

Pourtant comment recalculer une clé de répartition pour distribuer convenablement la quote part de chacun, si par exe 50% des coûts des travaux étaient pris par ceux qui sont pour ? Les tantièmes de chaque copro s'en trouve forcément changé

Merci pour votre aide ou partage d'expérience sur le sujet

S PAFFONI

3 commentaires

Sylvain Héraut

Bonjour Sébastien,

Est-ce que tu as déjà pensé à une autre approche comme ce que propose la copro des possibles ?

http://coprodespossibles.fr/coproprietaires/

Seby
Niveau d'utilisateur 3

Bonjour,

Pour faire un appel de fond pour des travaux suivant une clé de répartition qui ne serai pas celle inscrite a réglementent de copo, il faudrait alors voter une nouvelle clé de répartition en AG avec un vote à l'unanimité , ce qui est bien sûr impossible à obtenir.

Par conséquent, est ce que certains d'entre vous aurait déjà eu à gérer une telle situation : à savoir un ou plusieurs copro qui proposent / acceptent de prendre une part plus importante à leur charge pour des travaux de rénovation , comment rédiger l'appel de fond solutionner la situation comptable alors exotique ?

Merci

Sébastien

C
Niveau d'utilisateur 3

Bonjour Sébastien,



il faudrait sans doute poser la question à Marine. Mais je sais que des copropriétés font cela. J'en ai un exemple. Un copropriétaire voulait faire des travaux qui lui importaient, mais dans lesquels les autres n'avaient pas envie de s'engager. Lors de l'AG, les travaux ont été votés en précisant que ce copropriétaire prendrait en charge l'ensemble des frais. Cela s'est fait et s'est bien passé. Juridiquement, je ne sais pas si c'est solide.



Bon courage,



Clara

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