Réponse validée

Que se passe-t-il si un budget est refusé lors de l'AG ?


Bonjour,

 

Lors de la dernière AG, nous avons fait voter un montant correspondant à un devis pour la réalisation de travaux exceptionnels bien précis. Ces travaux ayant mis du temps à se faire, le budget présenté à la prochaine AG, dans un mois, contient également ce montant (je ne sais pas si c’est une bonne pratique mais nous nous sommes dit que cela éviterait de devoir rembourser aux copropriétaires le montant des travaux et risquer de se retrouver le bec dans l’eau au moment de payer).

 

Sachant que les travaux ont été payés il y a deux jours mais que les convocations à l’AG ont déjà été envoyées avec le montant des travaux, que puis-je faire pour ne pas revoter ce montant (qui n’a plus lieu d’être appelé) ?

Puis-je faire refuser le budget lors de l’AG pour en reproposer un autre pendant la même AG ? Ou faudra-t-il organiser une autre AG exceptionnelle ? Que se passe-t-il lorsqu’un budget est refusé par l’assemblée ?

 

Merci d’avance pour vos réponses, en espérant avoir été clair dans mes questions.

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Meilleure réponse de Kévin Braems 24 October 2023, 14:48

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2 commentaires

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Bonjour @Mickaël A. 

Si vous avez voté et appelé un budget travaux dédié, celui-ci reste d’actualité tant que vous ne le clôturez pas.

Il n’est donc pas nécessaire de le reporter de nouveau, ni le rembourser pour le rappeler.

Dans votre cas, il vous suffit de modifier le budget en séance. Par exemple si votre budget noté sur la convocation incluait 10000€ de travaux, vous votez en séance 10000€ de moins, pas besoin de refuser un budget puis reconvoquer. L’assemblée générale est aussi un lieu d’échange et sur certaines questions, comme le budget, il est possible de modifier en séance sans que ce soit jugé abusif.

Bonjour @Kévin Braems ,

Merci beaucoup pour votre réponse claire et précise !

 

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