Bonjour,
Quelle sont les différences “fonctionnelles” entre les clefs de répartition "Charges Généralisées" et "Parties Communes" ?...
Quand utiliser une catégorie plutôt que l’autre ?…
Quelles sont les charges (Eau, Electricité, Ménage, Assurance, Frais MATERA, Frais bancaires, Frais d’entretien/réparation, ...) qui doivent donner lieu à un calcul des appels de fonds en fonction des tantièmes des propriétaires ?...
Meilleure réponse de Solange Korrichi
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Bonsoir François-Xavier,
Ta réponse ne correspond pas à mes questions.
J’ai en effet “découvert” que c’est dans les paramètres du plan comptable qu’il faut décider si tel ou tel autre poste de dépense doit être traité en “général” ou en “tantième”. Mais ça ne répond pas à mes questions.
Salut
Peut être que je ne saisis pas bien la question 😅. Tu as parlé de différentes “clés de répartition”. Si tu en a plusieurs, tu dois avoir le détail la ou je t’ai indiqué.
Si il s’agit uniquement de poste comptable, c’est un autre sujet.
Par contre je ne comprends pas ta question de “general” ou “tantième”. Les dépenses doivent être réparties en fonction des clés de répartition qui sont liés aux tantièmes.
Cdt,
Bonjour,
“Quelle sont les différences “fonctionnelles” entre les clefs de répartition "Charges Généralisées" et "Parties Communes" ?...
Quand utiliser une catégorie plutôt que l’autre ?…
Quelles sont les charges (Eau, Electricité, Ménage, Assurance, Frais MATERA, Frais bancaires, Frais d’entretien/réparation, ...) qui doivent donner lieu à un calcul des appels de fonds en fonction des tantièmes des propriétaires ?...”
J’avoue ne pas trop comprendre votre question.
Toutes les dépenses sont liées aux parties communes et donc affectées aux copropriétaires en fonction de leurs tantièmes dans les charges générales. Sauf erreur, les charges générales comprennent l’ensemble des dépenses de la copropriété (assurances, contrat Matera, frais bancaires, frais postaux, contrats d’entretien divers , location des containers à ordures ménagères, etc.).
C’est le principe même de la copropriété, chacun étant propriétaire solidairement avec les autres de tout ce qui est “partagé”.
Il peut exister des clefs de répartition particulières mais elles doivent figurer dans le règlement de copropriété pour être appliquées. Un exemple concret: nous avons décidé d’installer un portail électrique pour accéder aux places de parking (chaque copropriétaire a acheté sa place). Lors de cette décision, nous avons précisé que le coût du portail et son entretien se feraient non pas aux tantièmes mais à l’unité partant du principe que, quelle que soit la taille de l’appartement de tel ou tel propriétaire, le portail était utilisé de manière identique pour stationner un véhicule. Nous avons donc créé une clef de répartition particulière affectée à ce seul poste de dépenses. Pour que cette clef soit valable et applicable, nous devons procéder à une révision du Règlement de copropriété. En attendant, les dépenses figurent dans les charges générales et sont calculées aux tantièmes.
Bien cordialement.
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