Annuler un appel de fonds travaux

Bonjour

Vous ne pouvez pas modifier une décision d’AG sans repasser par une nouvelle AG.

Je ne pense pas que cela soit possible avec Matera, je suppose que cela est possible en faisant la demande à votre référent mais ce ne serait aller à l’encontre du vote de l’AG, juridiquement ce n’est pas une bonne idée.

Je n’ai pas idée des montants mais je comprend qu’ils ne sont pas énormes, si l’AG a voté les travaux c’est que les copropriétaires peuvent les financer.

Dans cette situation je ne ferais pas de modifications des appels de fonds, je ferais les travaux comme prévus et ensuite, deux options lors de la clôture de comptes

• soit les fonds appelés restent sur le fond travaux pour un usage ultérieur
• soit les fonds sont reversés aux copropriétaires au titre de l’excédent d’exercice.

Bon week-end

La décision d’AG fixe un budget qui est appelé. Je ne vois pas de problème.

Quand on a ce cas de figure on ne modifie rien. Par contre on a eu le cas de figure où la somme était importante et du coup on a refait les calculs et modifié des montants à la baisse dans la décision d’AG avant de publier le PV. On avait eu besoin de l’aide de notre référent pour cela et c’était pour être conforme à ce qu’on avait proposé en AG mais sur un fichier Excel (première AG seuls).

Si vraiment vous voulez éviter d’appeler il faudra passer par votre référent pour faire la manitp. Du moment que les travaux sont faits je ne vois pas pourquoi les copros viendraient vous chercher noises de baisser les appels