Question

Questions à l'ordre du jour

Francois-Xavier
Niveau d'utilisateur 7

Bonjour,

 

Lors de la préparation d’une AG, certains points ne sont pas mis par défaut et d’autres  qui sont proposés en templates ne semblent pas abouti. Voici quelques exemples : 

 

  • Renouvellement par le syndicat des copropriétaires de la forme coopérative

Cette résolution doit-elle être voté tous les ans? Si oui, pourquoi quand je la sélectionne j’ai un message de ce type, autant ajouter directement cette sous résolution? D’ailleurs , avant matera on élisait chaque année le conseil syndical → pourquoi cela n’est pas mis par défaut?

Dans le cadre de l'adoption ou du renouvellement du mode coopératif, vous devez rajouter la résolution d'élection du conseil syndical à l'assemblée.

  • Accord de principe - Autorisation de tenue des AG par visioconférence

Pourquoi cette résolution me propose -elle par défaut “charge générale” en clé de répartition. Pour moi, matera propose de un système incluant cela donc pour moi c’est sans objet. Pour moi la notion de “sans objet” devrait pouvoir être choisi au niveau des clés de repartition voir grisé pour certains modèles

 

  • Autorisation permanente police ou gendarmerie

De même je trouve bizarre de proposer une clé de répartition sur un vote de ce type dans la résolution par défaut.

 

Cdt,

4 commentaires

YannG
Niveau d'utilisateur 5

Bonsoir @Francois-Xavier 

  • concernant le renouvellement du fonctionnement du syndic en forme coopérative, nous nous sommes posés la question également et après en avoir discuté avec notre référent Matera, nous avons décidé de ne pas soumettre cette résolution en AG désormais. Pour nous, elle doit être mise à l’ordre du jour seulement si certains copropriétaires manifestent le souhait de revenir à un syndic pro. Dès lors que cette résolution est mise à l’ordre du jour, il faut prévoir des devis de syndics pros dans l’hypothèse où le renouvellement ne serait pas voté.
  • concernant les clés de répartition des deux autres résolutions, elles ont uniquement pour objectif de définir qui participera au vote. Avec la clé “charges générales”, tous les propriétaires peuvent voter concernant l’autorisation des AG en visio ou l’autorisation permanente police ou gendarmerie. A la différence par exemple de certains travaux où la clé “charges spéciales” s’applique et seuls les copropriétaires concernés par cette clé peuvent voter.

Bonne soirée

Francois-Xavier
Niveau d'utilisateur 7

Bonjour Yanng

 

Merci, mais ma question est plus large. Je pense qu’il serait bien que Matera propose de base les résolutions qui sont nécessaire et les ajoute directement lors de la création d’une AG ordinaire (voir communique au syndic sur la date de fin de leurs mandat respectif au cas ou ils ne font pas gaffe)

 

Matera m’a répondu par mail sur ce sujet, en me disant que je n’avais pas besoin de mettre la résolution du conseil coopératif ni même d’élection des membres du conseil syndical . Pourtant, mon mandat expire en Juin prochain donc il est obligatoire que je mette la réélection des membres du conseil syndical en AG.

 

Je pense donc qu’avoir un catalogue de résolutions à prendre est une bonne chose, mais ajouter d’autres résolutions à la liste des résolutions qui se mettent automatiquement (comme l’exemple ou le mandat va expirer, ...) serait un plus.

Thierry
Niveau d'utilisateur 6

Bonsoir à tous,

 

Mais il doit subsister un flou dans l'élection des membres du syndic.

La reconduction des mandats était autorisé en période de confinement sanitaire en absence de pouvoir tenir une AG.

Dès lors que l'AG peut être tenue en visio, seul ceux qui sont présent lors de la dite AG peuvent faire acte de candidature.

Cependant un vote par correspondance ne tient pas compte des candidatures qui se manifeste le jour de l'AG!

 

Lors de la tenue de l'AG, elle est lancé par le Président-Syndic qui est l'administrateur de la plateforme. L'AG peut être tenue uniquement après nomination du ''président de séance'' qui ne doit pas et ne peut être l'actuel President-Syndic et un secrétaire de séance.

Que faire si le corum n'est pas atteint alors que l'on a peut être 25% de vote par correspondance?

 

Que faire lorsque l'on possède déjà un vote par correspondance mais que le copropriétaire participé réellement a l'AG?

 

 

La connaissance sans partage ne sert a rien. Donc partageons et entraînons nous!
Laurent
Niveau d'utilisateur 5

 

Que faire lorsque l'on possède déjà un vote par correspondance mais que le copropriétaire participé réellement a l'AG?

 

 

Bonjour @Thierry 

dans le cas où un copropriétaire ayant voté par correspondance se présente a l’AG , son vote par correspondance n’est plus pris en compte.c’est le vote physique qui comptera.

 Je suis d’accord avec ta réflexion concernant les nombreux ‘’ flou ‘’ existants

dans les lois ou décrets, il manque souvent le petit détail , le cas particulier, le problème auquel personne n’avait pensé

Écrire une réponse


Conditions d'utilisationParamètres de cookies