Skip to main content

Bonjour,

Nous sommes en train de préparer notre première AG. L’ordre du jour est terminé et 6 documents, générés automatiquement (concernant les comptes) sont ajoutés. Parmi ces 6 documents, nous aimerions en retirer 2 : 

  • Détails des comptes copropriétaires en complément de l'annexe 1
  • La répartition de l’eau pour chaque copropriétaire

Ces documents n’ont jamais transmis par notre ancien syndic et nous considérons que tout le monde n’a pas besoin de savoir combien de charges paye son voisin ou combien il consomme d’eau.

Savez-vous s’il est possible de retirer ces 2 documents et, si oui, quelle est la démarche à suivre ?

Merci

 

Bonsoir @Elotofana 

 

Je ne sais pas pourquoi vous considérez cela : 

  • Avec les tantièmes de chacun, il est très facile de calculer combien chacun doit payer au niveau des charges. Ce n’est pas une donnée privée, et il a toujours été facile de la calculer.
  • Cela permet aussi de vérifier qu’il n’y pas de problèmes et qu’on a bien une facture comparable aux propriétaires ayant le même type de tantièmes.

Il y a aussi des nouvelles obligations récemment, notamment sur l’eau (décembre 2022 )  , donc je ne trouve pas étonnant que votre ancien syndic n’envoyait pas certains documents alors que Matera les envoie.

 

Pour moi, vous cherchez à cacher des choses que vous n’avez pas à cacher et qui ont toujours été public. Je pense qu’il n’y a pas de démarche pour les enlever, vu que la loi va justement vers plus de transparence.

 

Cdt,

 

FX


Bonjour @Elotofana 

Le détail des comptes copropriétaires indique également si les copropriétaires sont créanciers ou débiteurs du SDC, c’est une donnée essentielle.

Les consommations individuelles d’eau sont à transmettre également, accompagnées des factures d’eau ainsi que le dernier relevé de qualité de l’eau du robinet.

De manière générale toutes les données comptables de la copropriété sont accessibles aux copropriétaires sur demande, de qui doit quoi, aux relevés de comptes de la copropriété en passant par les factures.

 


Écrire une réponse