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Bonjour, 

Nos AGO ont tendance à trainer en longueur, et l’ordre du jour n’est pas épuisé (alors que les participants le sont) à l’heure où il faut libérer la salle. Pour éviter les frais d’envoi d’une nouvelle convocation et tous les tracas de récupération des pouvoirs, est-il possible de convoquer dans un seul courrier 2 AG, une AGO et une AGE, à des dates distinctes, avec le même ordre du jour, en précisant que l’AGE se limitera aux points non traités lors de l’AGO ?

Bonjour @Joseph Dupuis 

 

Je ne pense pas que cela soit possible, une AG doit avoir un ordre du jour très clair, ce qui ne serait pas le cas. L’outil ne doit pas non plus permettre cela, et il faudrait surement des pouvoir distrincts.

 

Mais je te conseille de voir avec le service juridique Matera pour avoir des infos fiable 😀. A la rigueur si tu sépares les ordres du jour des la convocation cela doit être possible.

 

Une AG a toujours tendance a trainer en longueur, d’où la nécessite d’avoir une personne qui surveille l’heure et cadre les débats ou les clos par un vote si nécessaire 😀

 

NB : Perso, moi je préfère que ce soit traité sur une soirée, plutôt que sur deux….Ca va en plus augmenter vos frais de salle?

 

Cdt,

 

FX


Bonjour @Joseph Dupuis,

Il ne me semble pas possible de faire comme vous l’évoquez. En revanche il est possible d’ajourner certains points et les renvoyer à une date ultérieure, nécessitant nouvelle convocation.

Pour raccourcir l’AG vous pouvez aussi envisager la délégation de pouvoirs au conseil syndical sur des sujets mineurs, mais ça suppose un niveau de confiance élevé. Nous avons le mois dernier fait voter une délégation intégrale pour l’année à venir afin de tester: désormais notre CS peut voter toutes les résolutions normalement votées à la majorité simple (art 24) hors budget annuel. Et nous gardons l’AG pour les questions pointues (art 25 et 26) ainsi que les budgets.

Il faut juste être vigilant sur la publicité des décisions s’il y a un impact spécifique.

Lecture intéressante ici: https://monimmeuble.com/actualite/conseil-syndical-quelles-sont-ses-nouvelles-prerogatives


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