Question

Assemblée générale tous seul


bonjour,

samedi 03/06 (dans 2 jour) doit ce tenir notre AG annuel, j’ai recu 2 vote par correspondance et je croit que personne d’autres viendra. Si tel est le cas comment dois je procéder car faire l’AG tous seul me parrait tres facilement contestable malgres les votes par correspondances.

 

merci et bonne soirée


5 commentaires

Niveau d'utilisateur 7

Bonjour @coiffier patrice 

 

Il est possible de faire une AG si il y a au moins 2 personnes

https://matera.eu/articles/copropriete-quorum-assemblee-generale

 

Cependant, je ne sais pas combien vous êtes, mais sans le tiers des voix total vous n’aurez pas le droit de voter toutes les résolutions à l’article 25, donc cela n’a pas de sens et il faudra alors reconvoquer

 

Je vous conseille donc de faire du lobbying , en précisant que cela aura un cout pour tous si vous reconvoquez

 

Cdt,

 

FX

@Francois-Xavier merci beaucoup de votre reponse. Nous sommes une toute petite copro de 6 proprietaire, si un autre copropriétaire se presente et sachant que j’ai 2 vote par correspondance est ce que les milliemes des votes par correspondance sont pris en compte. Et en quoi je dois declarer ces votes par correspondance en présent ou représenter car au debut de l’AG matera il n’y a que ces 2 choix.

merci et belle journée a vous.

 

Niveau d'utilisateur 5

Bonjour @coiffier patrice 

Bonjour @Francois-Xavier 

Le quorum n'existe pas en AG de copropriété.

Le lien Matéra donné par Francois Xavier indique : " Ainsi, il est admis qu’une assemblée générale de copropriété peut avoir lieu si au moins deux copropriétaires sont présents ou représentés. "

Je ne suis pas tout a fait d'accord avec ce point, le quorum n'existant pas , l 'AG peut se tenir avec un seul  copropriétaire présent sous certaines conditions cf lien ci dessous

https://informationsrapidesdelacopropriete.fr/copro-pratique/6339-copropriete-le-quorum-en-copropriete

Meme si vous n'aviez pas eu vos 2 votes par correspondance,vous pourriez tenir votre AG seul.

Concernant les votants par correspondance. Si il ont voté via Matéra, leur vote est enregistré et cela apparaitra lorque vous ouvrirez l 'AG

Bonne journée

Laurent

Niveau d'utilisateur 7

@Laurent @coiffier patrice 

 

Je suis en accords, le terme quorum est utilisé par de nombreux syndic, mais il est galvaudé et correspond en fait à l’obtention de 30 % des tantièmes de la copro ce qui permet de revoter les articles 25 en deuxième lecture à l’article 24. C’est utile particulièrement quand il y a des travaux important à voter

 

Après, il faut regarder ce qu’il est possible de faire (comme vous dites réaliser une AG seul) et ce qui a un intérêt .

Le point le plus problématique pour une AG est en général l’élection des membres du conseil syndical, si ils ont été élu pour 12 ou 18 mois. En effet, leur élection se fait à l’article 25  et si il n’y a pas 30% de présents/représentés, il sera impossible de les élire à l’article 24

 

J’ai de mon expérience rarement vu des membres élu pour plusieurs années, donc c’est bien ce point qui est le plus critique, car sans membre du conseil syndical dans un syndic coopératif, le mandat du syndic prendrait fin il me semble.

Pour répondre pour Laurent, si tu déclares des présents, et que tu enregistres les votes par correspondance, leurs millièmes seront automatiquement pris en compte lors des votes. Pour la feuille de présence : 

Il y a en effet une colonne “Vote par correspondance” sur la feuille fourni par Matera ou tu peux mettre cette date

 

Cdt,

 

FX

merci de vos éclaircissements normalement j’aurais au moins une personne en Visio donc ca devrait aller 

merci a tous

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