Une AG par vision conférence est prévue pour le 5 Mai.
Les co-propriétaires ont demandé après envois des convocations de voter certaines résolutions. Celles-ci ne sont donc pas sur le programme de l'AG.
Comment dois-je faire pour les rajouter et pouvoir tenir compte des votes des co-propriétaires pour ces décisions ?
Merci pour votre aide.
Meilleure réponse de Christophe147
Accéder au message d'origineBonsoir
Le problème est que les convocations ont été envoyées, donc envois payés je suppose....Une modification de la convocation est encore possible mais il faudrait envoyer à nouveau cette dernière, donc facturer une seconde fois....
Ce que je suggère, après modification, si c'est essentiel, c'est de faire une remis en main propre de la nouvelle convocation contre émargement, si cela est possible avec tous les copros. Ainsi, vous ne paierez pas de nouveaux envois recommandés.
En tout cas, pour modifier, il suffit de cliquer en haut sur "préparer l'ordre du jour", et là, il est possible de modifier ce que l'on souhaite.
(Une autre option serait de programmer une autre Assemblée Générale par la suite pour les résolutions en question.)
En espérant avoir été clair.
Entièrement d'accord avec Christophe, sauf qu'il me semble que même en cas de nouvel ODJ et remise en main propre de convocation avec nouvelles résolutions il est nécessaire de respecter les 21 jours préalable à la tenue de l'AG ordinaire!
Donc le mieux serait d'annuler l'AG prévu, pour la:
- repousser la date,
- intégrer les nouvelles résolutions,
- envoyer ou remettre les convocation minimum 21 jours avant la date d'AG ordinaire.
Ou tenir l'AG normalement prévu avec l'ODJ tel que envoyé dans la convocation.
Et proposé une nouvelle convocation d'AG spécifique aux nouvelles résolutions avec pourquoi une remise en main propre, mais toujours 21 jours préalable dans le cas d'un AG ordinaire.
OK. Merci pour vos infos.
Je pense que vous ferons une autres AG plus tard.
C’est pour ça qu’il est important de pouvoir informer assez tôt les propriétaires de la date de la prochaine AG (dans les publications de la copro par exemple), et d’indiquer une date butoir pour soumettre leurs propositions de résolutions afin de respecter le délai légal de 21 jours.
Vous avez déjà un compte d'utilisateur ? Connexion
Enter your E-mail address. We'll send you an e-mail with instructions to reset your password.