Bonsoir,
Je viens d avoir l information qu'un snack va ouvrir dans un des local commercial de notre résidence. Notre règlement stipule que les locaux commerciaux doivent être occupés " bourgeoisement" . Aucune cheminée n existe dans ce commerce pour evacuer les odeurs. Que devons nous faire s il vous plait pour empêcher l ouverture ?
Vous remerciant par avance
Bonne soiree
Mélanie
Bonsoir Mélanie,
Vous trouverez peut être des réponses ici
Vérifiez votre règlement de copropriété : il m'étonnerait fort que la clause d'occupation bourgeoise s'applique à des locaux commerciaux. En revanche il est très possible que les commerces autorisés soient précisés. Si ce n'est pas le cas, vous pourrez peut-être encore bloquer ce projet en refusant en AG les travaux nécessaires.
Bonsoir, merci pour vos réponses. Voilà ce que j ai trouvé dans le règlement..
C'est très clair. Il n'est pas question de locaux commerciaux mais simplement de locaux. A l'intérieur, les commerces quels qu'ils soient ne sont donc pas autorisés.
Bonjour, nous avons en bas des commerces installés qui sont répertoriés en " locaux commerciaux "dans la description des lots. A ne rien y comprendre.
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