Bonjour
Comme ailleurs nous avons de gros écarts de consommation d’eau froide en fonction des appartements. La provision est appelée au prorata des tantièmes. Mais
Il arrive qu’un cinq pièces soit occupée par une personne âgée seule et qu’un quatre pièce soit occupé par une famille avec 4 enfants. En découlent des consommations d’eau différentes.
Est-ce que certains font, ou est-il possible de créer une clé de répartition pour répartir au prorata de la consommation passée ?
Bonjour
c’est ce que faisait notre ancien syndic .
chaque année une nouvelle clé de répartition etait créée ( ou plus exactement, celle de l’année N-1 était modifiée) .
cette clé reprenait les consommations individuelles N-1 pour faire les appels de fond et les répartitions après approbation des comptes
je ne sais pas si c’etait une bonne solution je dois dire que je préfère quand meme la méthode matéra .
bonne journée Paul
Laurent
Bonsoir,
Chaque configuration est différente : dans notre cas nous appliquons (et avons reconduit la méthode de l’ancien syndic, demandé par le conseil syndical) la méthode de de
En effet sur 16 lots, nous avons un grand 5 pièces occupé par une personne seule qui n’est présente que 6 mois de l’année, nous avons 5 lots occupés par des professionnels qui ne consomment que de l’eau pour les toilettes (jamais de douche par exe) alors difficile de leur facturer au prorata des tantièmes et non pas leu conso réelles de l’année n-1. Par contre cela demande une gymnastique avec Matera à chaque clôture d’exercice pour re saisir une clé de répartition. J’ai même recherché une solution de télé relèves des compteurs individuels par onde radio pour me simplifier la tâche fastidieuse de récupération des index mais techniquement pas simple et financièrement pas viables si on fait appel aux sociétés qui proposent cela sur le marché (ISTA contacté par exe) Par contre pour quelqu’un qui maîtrise l’informatique un petit projet à moindre coût me parait envisageable, mais je deviens hors sujet là
Cordialement
Sébastien
Bonsoir,
Chaque configuration est différente : dans notre cas nous appliquons (et avons reconduit la méthode de l’ancien syndic, demandé par le conseil syndical) la méthode de de
J’ai même recherché une solution de télé relèves des compteurs individuels par onde radio pour me simplifier la tâche fastidieuse de récupération des index mais techniquement pas simple et financièrement pas viables si on fait appel aux sociétés qui proposent cela sur le marché (ISTA contacté par exe) Par contre pour quelqu’un qui maîtrise l’informatique un petit projet à moindre coût me parait envisageable, mais je deviens hors sujet là
Cordialement
Sébastien
Bonsoir à tous
Le petit projet informatique et électronique combiné pour permettre les relèves de compteur sans fil et a distance est judicieux, mais devrait être réservé à des petites copro.
La réponse se trouve déjà dans la domotique, donc pas besoin de forcément développer tout un projet. Après l'essentiel résidera dans la capacité de justifier et prouver les données. Chose que les professionnels font de par la garantie des systèmes qu'ils utilisent.
Dans ma copropriété, on applique la méthode MATERA parce que nous avons surtout un prestataire chargé de la relève des compteurs de consommation individuel.
Bonjour,
Notre copropriété présente plus ou moins le même problème. Il existe une clé de répartition dédié à l’eau sauf qu’elle ne correspond absolument pas à la réalité. Nous avons le même problème d’appartement vide 1 semaine sur 2 ou de grands appartement habités par qu’une personne.
Je souhaiterai donc modifier la clé de répartition pour l’exercice comptable prochain et la soumettre au vote. Cependant, comment modifier cette clé de répartition mise en place à la base par l’ancien syndic de la copropriété ?
Merci d’avance pour votre réponse.
Cordialement
Simon
Bonjour,
Chez nous, l’auto-relève est la règle depuis COVID 19.
Procédure améliorée depuis mars 2017 où nous avons fait le 1er relevé car nous étions dégouté du système de répartition de conso au tantièmes!
Jour 1: Une notice est affichée à l’accueil. le même jour chacun a cette même notice dans sa boîte aux lettres avec le papillon du n° d’appartement et l’année de relevé. voir photo jointe.
Le résident m’envoie la photo de son compteur.
Je donne chaque jour le % de compteurs relevés pour inciter les derniers à se joindre au plus grand nombre.
Jour 7 ou 8: opération terminée. Report sur MATERA 30mn.
Ça fonctionne, c’est fiable, jamais de discutions autour de l’eau ou de son volume!
Quel soulagement!
Cdt
Bonjour,
Notre copropriété présente plus ou moins le même problème. Il existe une clé de répartition dédié à l’eau sauf qu’elle ne correspond absolument pas à la réalité. Nous avons le même problème d’appartement vide 1 semaine sur 2 ou de grands appartement habités par qu’une personne.
Je souhaiterai donc modifier la clé de répartition pour l’exercice comptable prochain et la soumettre au vote. Cependant, comment modifier cette clé de répartition mise en place à la base par l’ancien syndic de la copropriété ?
Merci d’avance pour votre réponse.
Cordialement
Simon
Bonjour,
Il ne faut pas modifier les clés de répartitions en fonction de situation temporaires (un appartement vide régulièrement par exemple.)Les propriétaires peuvent vendre et la situation pourrait donc évoluer.
Si votre clé est indiquée dans le règlement de Copro, le modifier est une opération payante (modification , publication auprès du notaire, ...) et qui ne pourra être basée que sur des éléments factuels + un vote en AG, et non des situations temporaires.
Il y a en général deux cas :
Si vous êtes dans le premier cas, je vous invite à voter en AG l’individualisation des compteurs d’eau (article 25).
Si vous êtes dans le deuxième cas, cela force des gros appartements peu occupés à faire des avances de frais, mais qui sont bien remboursés ensuite.
Il existe aussi une troisième solution récente, l’individualisation des contrats d’eau, dispo dans certaines communes.
http://syndicio.fr/repartition-eau-copropriete/
Cdt,
FX
Bonjour François Xavier,
Dans notre cas la copropriété dispose d'un compteur d'eau général et ensuite d'un defalceur par appartement, donc on connaît la consommation exacte de chacun.
La clé de répartition pour l'eau est une clé différente de celle des charges générales. Je ne crois pas que celle ci soit dans le règlement de la copropriété. Je vais regarder ça.
Serait-il possible de garder cette même clé de répartition (sans la modifier) mais au lieu d'être sur un budget global d'appel de fond de 2200€ pour l'eau de le diminuer à 1300. L'écart est plutôt conséquent pour une petite copro comme la nôtre ?
Bonjour François Xavier,
Dans notre cas la copropriété dispose d'un compteur d'eau général et ensuite d'un defalceur par appartement, donc on connaît la consommation exacte de chacun.
La clé de répartition pour l'eau est une clé différente de celle des charges générales. Je ne crois pas que celle ci soit dans le règlement de la copropriété. Je vais regarder ça.
Serait-il possible de garder cette même clé de répartition (sans la modifier) mais au lieu d'être sur un budget global d'appel de fond de 2200€ pour l'eau de le diminuer à 1300. L'écart est plutôt conséquent pour une petite copro comme la nôtre ?
Bonjour
Vous êtes dans donc dans le cas majoritaire, le cas 2 que j’ai décrit ci-dessus, avec une clé de répartition pour l’eau et une regul lors de l’AG basée sur le réel.
Lors de l’AG, vous êtes libre de proposer le budget prévisionnel que vous souhaitez pour les prochaines années, en modifiant les différents postes comme vous le souhaitez.
Celui-ci peut prendre beaucoup de marge ou être très ambitieux, c’est votre choix (et c’est vous qui supportez les problèmes de trésoreries si vous avez trop sous estimé 😅).
Si le budget prévisionnel est voté en AG, il est alors applicable.
Cdt,
FX
Merci beaucoup pour vos messages,
Je vais soumettre les budget à la prochaine AG,
Bonne journée
THEBAULT Simon
Bonjour,
Si une clé de répartition dédiée n’existe pas dans le règlement de copropriété, et que vous avez déjà voté une installation de compteurs individuels avec un article 25, alors la répartition des provisions se change par une décision d’AG à l’article 24. Exemple:
Modification des modalités d’appels de fonds de la provision d’eau
Majorité simple de l'article 24 / clé de répartition : charges générales
L’assemblée générale décide de modifier les modalités d’appels de fonds des provisions pour l’eau et que l’appel sera désormais effectué en fonction de la dernière consommation connue de chaque logement. La modification prendra effet le XX.XX.XXXX.
En pratique, au dernier jour de l’exercice, nous effectuons une relève des compteurs, puis nous calculons un index pour chaque logement:
Index = Consommation individuelle + (Consommation des parties communes)*(tantièmes du lot)
Puis nous transmettons à notre référent Matera la liste des index qui constitue la nouvelle clé de répartition.
Utile à savoir: vous pouvez changer la clé en cours d’exercice, ce n’est pas gênant car le montant total appelé pour l’eau ne change pas, c’est uniquement la répartition des copropriétaires qui évolue.
Bonjour
L’AG approche à grand pas pour le syndic.
Il faut absolument que l’on modifie la clé de calcul car dans tous les cas si on modifie simplement le budget il y aura toujours une disproportion entre les appartements peu ou pas occupé.
La méthode que propose Laurent au début du sujet me parait la plus pratique dans notre cas. C’est à dire devoir revoté une clé de répartition chaque année en fonction de l’année A-1.
Quel motif faut-il choisir lorsque l’on prépare l’AG pour modifier cette clé de calcul ? Quelle majorité est nécessaire pour voter une telle résolution ?
Cordialement
Bonjour
Vous pouvez reprendre mon message juste au dessus, c’est une modification de la méthode de provisions individuelles pour les charges d’eau, qui se vote à l’article 24.
Vous faites une résolution personnalisée, et une fois votée vous transmettez la clé de répartition détaillée à votre référent qui l’appliquera.
Bonjour,
Merci encore
Bonne journée
Simon
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